La SEC remporte un procès clé
RicL'organisme fédéral américain de réglementation et de contrôle des marchés financiers (SEC) remporte son procès face à LBRY, un projet blockchain visant le contenu digital. Pourquoi ce procès est important ? À quelques semaines de la prochaine étape dans le procès opposant Ripple à la SEC, ce succès de l’organisme fédéral est-il un mauvais signe ?
La SEC vient de remporter le procès qui l'oppose à LBRY. Ce projet de blockchain visant à révolutionner le contenu digital avait lancé son token, le LBC, et c’est précisément le sujet de l’attaque en justice. Les conclusions faites par le tribunal font écho à l’affaire en justice de Ripple.
L’organisme de régulation Américain estime que ce jeton est un titre financier. Son lancement, non enregistré auprès des instances spécifiques, est alors illégal.
La défense rétorque que le LBC, utilisé majoritairement à des fins de consommation sur son réseau, n’a pas vocation à être un titre financier. Cette argumentation est rejetée par le tribunal.
De plus, LBRY se défend également en insistant sur le fait qu’à aucun moment, l’information de l’illégalité du procédé ne lui a été transmise par la SEC. Là encore, le tribunal tranche en faveur de l’organisme fédéral.
Cet événement inédit peut dorénavant servir de jurisprudences pour de futures affaires, et c’est ce que redoute Jeremy Kauffman, CEO de LBRY. En effet, dans un tweet, il explique qu’avec ce jugement, même Ethereum et Doge peuvent être considérés comme des titres financiers.
La cour de New Hampshire explique sa décision :
“Aucun juge raisonnable ne pourrait rejeter l'affirmation de la SEC qui dit que LBRY a offert LBC comme un titre financier, et l’argument de LBRY expliquant qu’ils n’ont pas reçu de mise en garde de la part de la SEC, n’est pas suffisant. La motion de la SEC pour un jugement sommaire est accordée.”
Cette victoire pourrait être utilisée dans le procès qui oppose la SEC à Ripple (XRP)
Dans le procès qui oppose Ripple à la SEC depuis plus deux ans, des arguments similaires ont été donnés par la défense.
L’organisme reproche à Ripple d’avoir levé plus d’1,3 milliard de dollars lors de la vente initiale de son jeton, alors que ce dernier n’avait encore aucune utilité. Aux yeux de la SEC, il s’agit alors d’un titre financier, non enregistré et régulé.
Ainsi, deux des arguments de défense de Ripple peuvent être compromis. Le premier est que l’XRP possède une finalité pratique, et non financière. Le second est que la SEC a manqué à son obligation de prévenir l’entreprise du caractère illégal de son procédé.
Il est fort à parier que la SEC décide de se servir de cette victoire lors de la prochaine échéance qui l’oppose à Ripple, dans quelques semaines. Il est cependant impossible de savoir si cet argument sera pris en considération par le juge.
Nous vous rappelons que ce procès a une importance cruciale, car une défaite de Ripple induirait la remise en cause de nombreuses autres cryptomonnaies, passées et à venir.
RicJ'ai découvert la technologie blockchain et le monde des actifs numériques il y a plus de deux ans maintenant. Démarrant comme un simple investisseur, j'ai ensuite décidé de m'essayer à l'expérience de l'entrepreneuriat en créant mon propre projet NFT. Aujourd'hui, j'allie deux de mes passions que sont l'écriture et le web3, en tant que rédacteur pour CryptoNeet. Vous pouvez me retrouver sur twitter.
