Le CLARITY Act : vers une réglementation plus lisible pour les cryptomonnaies
Le Comité bancaire du Sénat prévoit une séance de vote dès cette semaine sur le CLARITY Act. Soutenu par les sénateurs John Kennedy et Cynthia Lummis, ce projet législatif entend apporter plus de transparence réglementaire sur les actifs numériques basés sur la blockchain. Une priorité est donnée aux discussions bipartites, bien que des divergences persistent.
Le texte propose que certains actifs numériques jugés matures puissent bénéficier d’une exemption d’enregistrement auprès de la SEC, ce qui pourrait réduire la pression réglementaire sur les projets crypto. Le projet intègre aussi les règles de lutte contre le blanchiment d’argent via le Bank Secrecy Act, tout en définissant les rôles respectifs de la SEC et de la CFTC.
Une loi qui pourrait impacter directement Bitcoin, Ethereum et les altcoins
L’adoption du CLARITY Act serait une étape majeure pour les marchés cryptos américains. Bitcoin (BTC) et Ethereum (ETH) sont particulièrement concernés par les clarifications apportées sur leur statut réglementaire. Ce texte pourrait également influencer les structures de marché, les courtiers et les plateformes d’échange, en clarifiant leurs obligations légales.
Au-delà de la conformité, le projet entend rassurer les investisseurs et créer un environnement plus stable pour le développement des technologies décentralisées. La décision du Sénat, attendue avant la pause législative de janvier, pourrait ouvrir la voie à une nouvelle ère réglementaire pour l’industrie des actifs numériques aux États-Unis.
