Objectif : éliminer les délais d’approbation
Jusqu’à présent, tout lancement d’ETF lié à des cryptomonnaies devait obtenir une approbation individuelle via le processus 19b-4, une procédure complexe pouvant durer jusqu’à 240 jours. Les nouvelles propositions visent à supprimer cette étape chronophage pour les ETF qui respecteraient un ensemble de critères prédéfinis. Ce changement permettrait un traitement automatique, rendant le marché plus fluide.
Cboe BZX propose une mise à jour de la règle 14.11(e)(4) et NYSE Arca souhaite modifier la règle 8.201-E. Ces changements ouvriraient la voie à des ETF portant sur des cryptomonnaies majeures, à condition de respecter certains standards (qualité des actifs, volume, capitalisation minimale, etc.). Ces critères précis ne sont pas encore publiés, mais leur standardisation pourrait renforcer la concurrence entre émetteurs de fonds tout en rassurant les régulateurs.
L’analyste Nate Geraci souligne que cette évolution permettrait aux investisseurs d’avoir un accès plus rapide et plus simple aux ETF crypto, ce qui pourrait considérablement élargir leur adoption auprès du grand public et des institutionnels.
Un environnement politique plus favorable
Cette initiative ne se fait pas en vase clos. Elle intervient dans un contexte américain de clarification réglementaire rapide autour des actifs numériques. Le même jour que ces propositions, la SEC a validé le recours aux créations et rachats « in-kind » pour les ETF Bitcoin et Ethereum. Ce mécanisme améliore la gestion des flux entrants et sortants dans les fonds, les alignant davantage avec les pratiques en vigueur sur les ETF traditionnels.
Parallèlement, la Maison-Blanche a diffusé un document stratégique de 168 pages, piloté par le groupe de travail présidentiel sur les actifs numériques, appelant à une intégration réglementaire complète de la crypto dans le système financier américain. Ce plan insiste sur la nécessité d’adapter les règles de garde, de négociation et d’enregistrement aux spécificités des actifs numériques.
Enfin, au niveau législatif, le GENIUS Act et le CLARITY Act progressent au Congrès. Ces lois visent à définir un cadre légal clair pour les produits crypto, réduisant l’incertitude juridique qui freine encore certains investisseurs institutionnels. Ces efforts conjoints — exécutifs, réglementaires et législatifs — montrent une volonté coordonnée d’intégrer pleinement les ETF crypto dans l’architecture des marchés financiers américains.
