L’espagne travaille sur une nouvelle taxe pour les cryptomonnaies : doit-on s’inquiéter ?
RicLe ministère espagnol des Finances vise à renforcer son autorité pour saisir les jetons cryptographiques et non fongibles (NFT) dans le cadre d'une nouvelle réforme fiscale. Dans ce projet, il devient nécessaire de reconsidérer la nature de ces actifs numériques pour reconnaître leur valeur financière. Qu’est-ce que cela implique concrètement ? Ce régime pourrait-il inspirer la France ? On fait le point.
Une nouvelle réforme fiscale sur les actifs actifs numériques en Espagne
Le ministère espagnol des Finances se prépare à promouvoir une nouvelle réforme fiscale qui lui accorderait un nouveau pouvoir pour saisir les cryptomonnaies et les objets de collection numériques (NFTs). Ces mesures extrêmes seraient possibles notamment en cas de non-paiement des impôts, selon le quotidien espagnol El Economista.
Le rapport indique que le ministère a proposé des réformes de la loi générale sur les impôts, en particulier l'article 162. Cela permettrait aux autorités fiscales locales de saisir les actifs cryptographiques lors de la liquidation d'une dette d’un citoyen. Jusqu’à présent, il était impossible de saisir ce type d’actifs pour régler une dette.
De plus, des modifications au Règlement général sur la collecte sont suggérées pour permettre l’embargo sur les cryptomonnaies. El Economista note que le ministère dispose déjà d’informations sur les avoirs cryptographiques des contribuables. Cela signifie que les autorités ont déjà commencé à répertorier les activités sur les exchanges centralisés et même on-chain.
Ils ajoutent qu’à partir de cette année, les particuliers et les entreprises sont tenus de déclarer leurs avoirs cryptographiques détenus à l’étranger. Un manquement à cette déclaration est passible d’une forte amende. À noter que cela est également obligatoire en France. Le rapport ne fournit cependant pas de détails précis concernant le calendrier de l’initiative.
La France après l’Espagne ?
L’Espagne a joué un rôle de pionnier parmi les pays européens en appliquant des contrôles fiscaux complets sur les cryptomonnaies. Les contribuables sont tenus de payer des impôts sur les bénéfices ou les pertes liés à la cryptographie dans leurs déclarations de revenus annuels.
De plus, la déclaration des actifs cryptographiques à l’impôt sur la fortune doit être effectuée d’ici mars de cette année. Cette obligation de déclaration s’applique spécifiquement à ceux dont les avoirs en cryptomonnaies dépassent 50 000 €. Un régime qui n’est pas encore en place en France.
De même, les personnes possédant des actifs cryptographiques stockés dans des portefeuilles auto-dépositaires (ou non-custodial comme MetaMask ou Ledger) sont tenus de les déclarer. Dans ce cas, c’est le formulaire 714 qu’il faut utiliser.
Le régulateur fiscal espagnol a émis plus de 325 000 avertissements aux résidents qui n’ont pas déclaré leurs cryptomonnaies en 2023. Il s’agit de plus de deux fois plus par rapport aux 150 000 avertissements émis en 2022.
Ainsi, l’Espagne souhaite reconnaître la nature financière des cryptomonnaies et des NFT, afin de pouvoir les saisir dans les règlements de dettes. De plus, ils sévissent sur les manquements aux déclarations des contribuables sur leurs actifs numériques. Une tendance qui pourrait bien passer au-delà des Pyrénées, et rejoindre l’hexagone.
RicMon aventure dans les cryptomonnaies commence au début du bull-run 2021. Je me suis d’abord renseigné sur la technologie blockchain, Bitcoin et Ethereum, par simple curiosité. J’ai rapidement été séduit par l’idéal porté par BTC, et j’ai alors décidé d’investir. Par la suite, je me suis intéressé aux NFTs à travers plusieurs écosystèmes, dont Ethereum, Solana, ou encore Avalanche. La technologie développée par Avalanche m’a convaincu, et j’ai alors décidé de passer de simple investisseur à entrepreneur, en créant mon propre projet NFT.
J’ai toujours aimé écrire et transmettre mes connaissances. J’ai commencé par le faire auprès de ma petite communauté sur Twitter, avec laquelle je partageais mes analyses et mes avis. Aujourd’hui, j’ai l’opportunité d’allier mes deux passions, que sont l’écriture et le web3, en tant que rédacteur pour CryptoNeet. N’hésitez pas à me retrouver sur X/twitter.
