Ripple s'oppose à la SEC : quels sont leurs arguments ?
CléLa confrontation juridique prolongée entre Ripple Labs et la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis est entrée dans une nouvelle phase, Ripple ayant récemment déposé un avis d'autorité supplémentaire (Supplemental Authority Notice).
Cet avis, soumis au juge Analisa Torres le 2 juillet 2024, vise à renforcer la position de Ripple face à l'appel de la SEC pour un jugement décisif. Citant la récente victoire de Binance devant les tribunaux, Ripple affirme que les méthodes réglementaires de la SEC sont défectueuses et incohérentes, en particulier lorsqu'il s'agit d'utiliser des décisions de justice pour régir le secteur des crypto-monnaies.
Quel est l'argument de Ripple ?
Dans son dossier, Ripple souligne que les monnaies numériques ne s'alignent pas de manière transparente sur le cadre conventionnel des valeurs mobilières, communément connu sous le nom de "Howey Test".
Le document de sept pages affirme que la préférence de la SEC pour les mesures d'exécution plutôt que pour des lignes directrices réglementaires explicites crée de l'incertitude pour les acteurs du secteur et aboutit à des résultats juridiques erratiques.
La tactique principale de Ripple est de contraindre la SEC à repenser sa stratégie réglementaire pour l'industrie des crypto-monnaies.
Comment la SEC va-t-elle réagir ?
La SEC prévoit de contrer les allégations de Ripple en rappelant sa victoire dans l'affaire Terraform Labs, où le juge Rakoff a statué que la société et son fondateur Do Kwon avaient enfreint les lois américaines sur les valeurs mobilières en n'enregistrant pas TerraUSD et Luna en tant que valeurs mobilières.
Cette décision pourrait renforcer la position de la SEC à l'encontre de Ripple. En outre, le juge Rakoff a remis en question la décision relative aux ventes programmées de XRP, suggérant que le juge Torres pourrait avoir commis une erreur dans son jugement concernant la classification de XRP.
À l'heure actuelle, le XRP a connu une légère hausse de +0,5 %, avec un cours de 0,479 $ et une capitalisation boursière de 26 milliards de dollars. Malgré cette augmentation, le prix reste inférieur au récent pic de 0,52 $, en partie à cause de la spéculation en cours sur l'approbation d'un ETF Ethereum.
Au fur et à mesure que les procédures judiciaires se déroulent, la décision finale sera cruciale pour les acteurs du marché et les autorités juridiques, car elle pourrait créer un précédent réglementaire important pour les crypto-monnaies.
CléRédacteur pour Crypto-Neet. J'ai commencé à m'intéresser aux cryptomonnaies en 2017, juste avant le bull run de fin d'année. Après avoir réalisé toutes les erreurs de débutant, j'ai décidé de m'intéresser sérieusement à la blockchain, à la DeFi et au trading. C'est aujourd'hui devenu une passion de tous les jours que je partage à travers des articles d'actualités et des reviews vulgarisées. Passionné aussi par la création de contenus, je tente de créer une expérience intéressante et facile à utiliser pour les lecteurs et utilisateurs. Dernièrement, je me spécialise sur l'utilisation de Midjourney pour accompagner nos contenus sur la cryptomonnaie. Je rédige aussi des articles sur Alti Trading et Tradingbeasts. Retrouvez-moi sur X.
