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Jeu crypto NFT législation france junom assemblée nationale

L'avenir des jeux crypto vient d'être décidé à l'assemblée

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Richard "Ororys"Ric
par Richard "Ororys"Article publié le 20 octobre 2023

Dans un tournant historique, l'Assemblée Nationale française a voté en faveur de la loi dite "Sorare". Cette dernière a été proposée afin d’établir un cadre réglementaire spécifique pour les jeux vidéo utilisant les NFTs et les cryptomonnaies. Crypto-Neet a analysé le contenu de cette avancée legislative, et vous partage les informations essentielles. 

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Le régime "Jonum" : Une nouvelle catégorie pour les jeux crypto

L'Assemblée Nationale française, avec 360 voix pour et 77 contre, a approuvé une disposition relevant du vaste cadre de la Loi sur la Régulation de l'Espace Numérique (SREN). 

Ce nouveau régime, surnommé "Jonum" - un acronyme pour “jeux incluant des actifs numériques monétisables” - vise à soutenir l'innovation tout en garantissant la sécurité des utilisateurs. Il différencie les jeux basés sur la cryptomonnaie, des jeux d'argent et des jeux vidéo classiques.

Ce projet de loi introduit donc un nouveau régime pour considérer ce type de jeu, qui tend à se populariser ces derniers mois. Karima Lachgar, PDG d'Olky Wallet, a commenté que cette loi pourrait légitimer un secteur en croissance rapide qui a souffert d'arnaques ces dernières années.

La loi a été surnommée “loi sorare”, puisqu’elle a été réflechie au regard de ce jeu de production française, de plus en plus populaire. Pour rappel, Sorare est un jeu de Fantasy League qui permet d’acheter et de vendre des cartes de ses joueurs de foot préférés, sous forme de NFT. Sorare a marqué les esprits grâce à des collobarations, avec Messi notamment. 

Conséquences et répercussions du régime Jonum

Bien que cette législation soit une avancée, elle doit encore être examinée par le Conseil Constitutionnel, qui peut l'approuver ou la rejeter. Certains députés espèrent encore son rejet, car ils estiment qu'elle donne un avantage indu aux jeux cryptographiques par rapport aux casinos en ligne. 

Par ailleurs, avec cette loi, les plateformes de jeu pourraient s'aventurer dans le domaine du "play-to-earn" et de Web3. PMU avait déjà ouvert la voie, avec son jeu de course de chevaux virtuels, Stables.

Pour la communauté des jeux Web3 en France, cette loi est une lueur d'espoir, car les régulateurs avaient précédemment assimilé les actifs de jeux cryptographiques aux jeux d'argent. Une telle considération entraîne d'importantes obligations fiscales qui peuvent complètement freiner le secteur. Cependant, l'Autorité Nationale des Jeux (ANJ) conserve la supervision de la conformité.

Ainsi, les joueurs devront déclarer leur âge lors de la création d'un compte de jeu et confirmer leur identité lors du retrait de profits. De plus, cette nouvelle directive limitera la promotion de ces jeux par des influenceurs sur des plateformes accessibles aux mineurs. Cela laisse pour le moment des plateformes comme YouTube potentiellement exemptes de restrictions.

Bien que l’on puisse être en désaccord avec le contenu des projets de loi votés en France, on peut se vanter d’avoir un cadre de plus en plus clair. Cela nous différencie des pays comme les Etats-Unis, où la legislation floue a tendance à décourager les acteurs du web3. Coinbase, tout comme Binance, ont cherché des portes de sortie vers l’Europe. 

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Mon aventure dans les cryptomonnaies commence au début du bull-run 2021. Je me suis d’abord renseigné sur la technologie blockchain, Bitcoin et Ethereum, par simple curiosité. J’ai rapidement été séduit par l’idéal porté par BTC, et j’ai alors décidé d’investir. Par la suite, je me suis intéressé aux NFTs à travers plusieurs écosystèmes, dont Ethereum, Solana, ou encore Avalanche. La technologie développée par Avalanche m’a convaincu, et j’ai alors décidé de passer de simple investisseur à entrepreneur, en créant mon propre projet NFT.

J’ai toujours aimé écrire et transmettre mes connaissances. J’ai commencé par le faire auprès de ma petite communauté sur Twitter, avec laquelle je partageais mes analyses et mes avis. Aujourd’hui, j’ai l’opportunité d’allier mes deux passions, que sont l’écriture et le web3, en tant que rédacteur pour CryptoNeet. N’hésitez pas à me retrouver sur X/twitter.

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