Ouvrir le menu
cryptoneet
interdiction de promouvoir des cryptos en france

La France veut censurer les influenceurs et les médias crypto

splitter
Clément "melC"Clé
par Clément "melC"Article publié le 21 mars 2023

La proposition de loi de janvier dernier n’en finit plus. Elle vise désormais les influenceurs au sens large. Les créateurs de contenus n’auront plus le droit de promouvoir des actifs numériques. Hasheur, le vidéaste français le plus suivi sur les réseaux sociaux s’empare de l’affaire. Crypto-Neet vous propose de reprendre les points clés de cette loi et les enjeux pour l’industrie crypto française.

interdiction de promouvoir des cryptos en france
crypto

Les points clés de la proposition de loi

La France s’active énormément autour de l’écosystème blockchain et crypto en termes de régulation. Déjà au début du mois de Mars, l’Assemblée Nationale a renforcé l’enregistrement PSAN.

En 2020, le bull run a permis à des influenceurs crypto de décoller. Certains ont promu des arnaques pour disparaître du jour au lendemain. Ce projet de loi souhaite protéger les français face à ces dérives. 

Voici les principales informations à retenir de la proposition de loi n° 790

  • Le mot « influenceur » n’est pas clair et pourrait regrouper les médias spécialisés crypto. Les contenus sur Twitch, YouTube et même sur Twitter ou Discord pourraient être concernés par cette loi.

« Toute personne physique ou morale, qui, à titre onéreux ou en échange d’un avantage en nature, produit et diffuse par un moyen de communication électronique des contenus qui visent, à l’occasion de l’expression de sa personnalité, à promouvoir des biens, services, ou une cause quelconque. »

  • Un enregistrement PSAN auprès de l’AMF pourrait être nécessaire pour les influenceurs.

  • Les influenceurs ne pourraient promouvoir que les produits et services qui sont agréés PSAN.

Attention, nous parlons bien ici des entreprises qui possèdent « L’agrément PSAN » et non pas l’enregistrement. Personne ne possède actuellement l’agrément PSAN en France.

À noter que seulement 60 entreprises françaises ont un enregistrement PSAN. Des géants de l’industrie française, comme Sandbox ou Sorare, n’auraient plus le droit de communiquer sur leur projet en France.

En cas de non respect de cette nouvelle loi, les personnes peuvent être condamnées à une peine allant jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 375 000 € d’amendes.

Les influenceurs américains ont reçu une plainte à 1 milliard de dollars pour la mise en avant de FTX. Est-ce que la France ne commencerait pas à se tirer une balle dans le pied, comme les États-Unis ?

Hasheur en première position

Hasheur est le créateur de contenu n°1 en France sur le thème de la cryptomonnaie. Connu depuis plusieurs années pour avoir notamment dénoncé le système de ponzi de Bitconnect. Il défend aujourd’hui l’écosystème français et dénonce une mise au silence

Owen « Hasheur » Simonin a réalisé un article sur LinkedIn

Il considère qu’une activité de presse promotionnelle ne survit pas avec de telles contraintes.

Les entreprises d’Hasheur et son activité de streamer et vidéaste seront directement impactées. Surtout que des entreprises à l’étranger pourront réaliser des promotions en s’adressant à un public francophone. Les poursuites seront bien plus difficiles, rien que sur le fait que ces entités ne seront pas en France.

« La communication française des projets Blockchain & cryptos risque de mourir. » d’après Owen. 

L’objectif est que cette publication monte aux oreilles du cabinet du Ministre des Finances. Nous vous invitons à lire en détail la publication d’Hasheur à ce sujet. 

Qu’est-ce qu’il en sera pour les influenceurs et médias français ? Nous vous tiendrons au courant dans les prochaines semaines

crypto
Plateformes d'échanges
mask
Nos guides

Rédacteur pour Crypto-Neet. J'ai commencé à m'intéresser aux cryptomonnaies en 2017, juste avant le bull run de fin d'année. Après avoir réalisé toutes les erreurs de débutant, j'ai décidé de m'intéresser sérieusement à la blockchain, à la DeFi et au trading. C'est aujourd'hui devenu une passion de tous les jours que je partage à travers des articles d'actualités et des reviews vulgarisées. Passionné aussi par la création de contenus, je tente de créer une expérience intéressante et facile à utiliser pour les lecteurs et utilisateurs. Dernièrement, je me spécialise sur l'utilisation de Midjourney pour accompagner nos contenus sur la cryptomonnaie. Je rédige aussi des articles sur Alti Trading et Tradingbeasts. Retrouvez-moi sur X.

splitter