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Le coup de grâce ? La SEC riposte de nouveau face à Ripple

Le coup de grâce ? La SEC riposte de nouveau face à Ripple

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Clément "melC"Clé
par Clément "melC"Article publié le 05 juillet 2024

Dans le cadre du dernier développement de la bataille juridique entre la Securities and Exchange Commission (SEC) et Ripple Labs, la SEC a audacieusement répondu au récent dépôt de plainte de Ripple. Le 3 juillet 2024, la SEC a soumis un nouveau document au tribunal de district des États-Unis pour le district sud de New York, visant à contrer l'entreprise qui s'appuie sur une décision récente dans l'affaire contre Binance Holdings, Ltd. pour s'opposer à des sanctions sévères dans l'affaire en cours.

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Le coup de grâce ? La SEC riposte de nouveau face à Ripple
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La SEC contre Ripple

Le document de la SEC, rédigé par Jorge Tenreiro, critique vivement l'interprétation et l'application par Ripple de la décision Binance. Jorge Tenreiro souligne que la citation de la décision de Binance par l'entreprise est malavisée et sans rapport avec la question à l'étude : "Cette "autorité" est une décision sur une motion de rejet dans l'affaire SEC v. Binance Holdings, Ltd. qui n'a rien à voir avec la motion pendante sur les recours".

Tenreiro souligne en outre le décalage dans l'argument de la firme en notant qu'elle "met en évidence une observation dans les presque 90 pages de la décision de Binance, et tente d'extrapoler à partir de cette observation générale sur l'efficacité de la stratégie de litige de la SEC [...] la notion que Ripple n'a pas agi avec un "mépris téméraire de la loi" de sorte que des "recours sévères" ne sont pas justifiés." Il critique cette approche en affirmant que "cela ne suit manifestement pas."

La SEC accuse également la firme d'avoir omis des éléments cruciaux qui minent leur argument. Il critique cette approche en affirmant que "cela ne suit manifestement pas" Le document déposé par la SEC accuse également l'entreprise d'omettre des éléments cruciaux de la décision Binance qui sapent leur argument. En particulier, le rejet par le tribunal de Binance de la défense de la notification équitable est parallèle à l'affaire Ripple. La SEC cite la décision de Binance, notant qu'"il était "notable" que les défendeurs étaient censés avoir un avis réel que la SEC pourrait les poursuivre", ce qui correspond étroitement à l'argument de la SEC selon lequel la société avait été largement avertie par des avis juridiques concernant la vente de XRP.

En outre, la SEC rappelle les conclusions de tribunaux antérieurs qui ont toujours soutenu que Ripple était en effet conscient des implications potentielles de leurs actions en matière de valeurs mobilières. L'agence a également noté dans sa réponse que, comme dans le cas de Ripple, le tribunal de Binance a confirmé que l'industrie de la crypto-monnaie avait été adéquatement notifiée du cadre réglementaire par le biais de l'avis DAO de la SEC de juillet 2017.

Cela remet directement en question la position de la fintech sur le manque de clarté de la réglementation, soulignant que la SEC avait clairement signalé ses intentions réglementaires, ce qui n'aurait pas dû être inattendu pour Ripple.Ce point est crucial pour l'argument de la SEC en faveur de pénalités plus strictes de plus de 2 milliards de dollars, contrairement à l'affirmation de Ripple selon laquelle la pénalité civile ne devrait pas dépasser 10 millions de dollars.

Notamment, l'affaire en cours a des implications plus larges pour l'industrie cryptographique, en particulier sur la façon dont les actifs numériques sont réglementés et les mesures d'application auxquelles on peut s'attendre de la part des régulateurs américains. Le récent dépôt de la SEC souligne son objectif d'établir un contrôle sur l'industrie des crypto-monnaies. À l'écriture de ces lignes, XRP se négocie autour des 0,45 $.

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Rédacteur pour Crypto-Neet. J'ai commencé à m'intéresser aux cryptomonnaies en 2017, juste avant le bull run de fin d'année. Après avoir réalisé toutes les erreurs de débutant, j'ai décidé de m'intéresser sérieusement à la blockchain, à la DeFi et au trading. C'est aujourd'hui devenu une passion de tous les jours que je partage à travers des articles d'actualités et des reviews vulgarisées. Passionné aussi par la création de contenus, je tente de créer une expérience intéressante et facile à utiliser pour les lecteurs et utilisateurs. Dernièrement, je me spécialise sur l'utilisation de Midjourney pour accompagner nos contenus sur la cryptomonnaie. Je rédige aussi des articles sur Alti Trading et Tradingbeasts. Retrouvez-moi sur X.

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