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les demandes de la justice américaine à la SEC

Coinbase gagne une manche contre la SEC : le tribunal exige des explications !

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Clément "melC"Clé
par Clément "melC"Article publié le 14 janvier 2025

La tension entre la SEC et le secteur des cryptomonnaies vient de prendre un tournant spectaculaire. Le 13 janvier 2025, la Cour d’appel américaine du troisième circuit a ordonné à la SEC de fournir une explication détaillée sur son refus de créer une réglementation spécifique pour les actifs numériques, une demande portée par Coinbase. Une décision qui pourrait bouleverser l’approche réglementaire envers les cryptos aux États-Unis.

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Une claque judiciaire pour la SEC

Dans son verdict, la cour a qualifié l’attitude de la SEC de « arbitraire et capricieuse », pointant du doigt l’insuffisance de ses justifications. Bien que le tribunal n’ait pas imposé à l’agence de créer de nouvelles règles, il a souligné l’urgence de clarifier sa position sur les actifs numériques.

Le juge Thomas Ambro a insisté sur le fait que, sauf danger imminent pour des vies humaines, les agences gouvernementales ne peuvent être forcées à instaurer de nouvelles règles. Toutefois, il a exigé une réponse plus complète de la part de la SEC, appuyée par des arguments solides, et non une simple répétition de ses précédentes explications jugées insuffisantes.

Réagissant à ce rebondissement, Paul Grewal, responsable juridique de Coinbase, a salué cette victoire partielle, estimant que la cour a reconnu les failles dans l’argumentation de la SEC.

Il a également mis en avant les préoccupations constitutionnelles soulevées par le juge Bibas concernant l’application rétroactive de certaines régulations.

Le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, a également exprimé sa satisfaction sur les réseaux sociaux, rappelant les dommages causés par l’incertitude réglementaire persistante et l’importance de garantir des libertés fondamentales face aux excès potentiels des autorités.

Un contexte politique en pleine mutation

Cette décision intervient à un moment clé : la fin du mandat de Gary Gensler, président controversé de la SEC, connu pour sa politique stricte de régulation par la répression.

Son départ coïncide avec l’arrivée de la nouvelle administration de Donald Trump, qui a déjà annoncé vouloir adopter une approche plus clémente envers les cryptos. Le président élu a d’ailleurs choisi Paul Atkins, réputé pour son positionnement pro-crypto, pour diriger la SEC.

Avec ce changement de leadership imminent, le paysage réglementaire des cryptomonnaies pourrait radicalement évoluer. Si la SEC continue d’ignorer les appels à la clarté, elle pourrait se retrouver encore plus isolée face à un secteur en pleine expansion et de plus en plus influent.

Vers un tournant historique pour les cryptos ?

La pression monte sur la SEC, et cette décision de justice pourrait marquer un tournant historique pour la régulation des cryptos aux États-Unis. L’exigence de transparence et de responsabilité imposée par la cour offre une lueur d’espoir aux acteurs du secteur, longtemps frustrés par les ambiguïtés réglementaires.

Alors, la SEC va-t-elle enfin clarifier sa position, ou persister dans sa stratégie d’opacité et de répression ? Une chose est sûre : la bataille entre les autorités et les cryptos est loin d’être terminée. Restez connectés, car les prochains jours s’annoncent décisifs !

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Rédacteur pour Crypto-Neet. J'ai commencé à m'intéresser aux cryptomonnaies en 2017, juste avant le bull run de fin d'année. Après avoir réalisé toutes les erreurs de débutant, j'ai décidé de m'intéresser sérieusement à la blockchain, à la DeFi et au trading. C'est aujourd'hui devenu une passion de tous les jours que je partage à travers des articles d'actualités et des reviews vulgarisées. Passionné aussi par la création de contenus, je tente de créer une expérience intéressante et facile à utiliser pour les lecteurs et utilisateurs. Dernièrement, je me spécialise sur l'utilisation de Midjourney pour accompagner nos contenus sur la cryptomonnaie. Je rédige aussi des articles sur Alti Trading et Tradingbeasts. Retrouvez-moi sur X.

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