L'autorité indienne propose une approche très spéciale pour réguler les cryptomonnaies
CléL'Inde se prépare à révolutionner la régulation des cryptomonnaies avec une approche multi-agences. Cette stratégie, proposée par le SEBI, vise à unifier les efforts de différents régulateurs pour mieux encadrer ce secteur en pleine croissance.
Un plan de régulation révolutionnaire
Le Securities and Exchange Board of India (SEBI) a récemment suggéré que plusieurs agences collaborent pour surveiller le secteur des cryptomonnaies. D'après des documents révélés par Reuters, cette proposition a été présentée à un panel consultatif du ministère des Finances indien.
Selon ce plan, le SEBI aurait la charge de surveiller les cryptomonnaies considérées comme des titres financiers ainsi que les offres initiales de jetons (ICO). Il délivrerait également des licences pour les produits associés. Une régulation à plusieurs mains pour un secteur complexe, quoi de plus logique ?
Répartition des rôles
Tous les cas d'assurance liés aux cryptomonnaies seraient du ressort de l'Insurance Regulatory and Development Authority of India. Quant aux questions de retraite impliquant les cryptomonnaies, elles seraient régulées par la Pension Fund Regulatory and Development Authority. Un découpage précis pour une gestion optimale !
Le Consumer Protection Act serait appliqué pour résoudre les litiges entre investisseurs. Une mesure essentielle pour protéger les consommateurs dans ce domaine encore mal compris par le grand public.
La position de la RBI
La Reserve Bank of India (RBI) se verrait confier la surveillance des stablecoins adossés à des monnaies fiduciaires. Toutefois, la RBI affiche une certaine méfiance envers les cryptomonnaies et prône même une interdiction totale des stablecoins, craignant des risques d'évasion fiscale.
La RBI a également exprimé des préoccupations concernant les transactions décentralisées en peer-to-peer, qui reposent sur la conformité volontaire. Pour la banque centrale, ces transactions pourraient menacer la stabilité financière et diminuer les revenus issus de la création monétaire.
Les réactions de l'industrie
Selon Dilip Chenoy, président de la Bharat Web3 Association (BWA), cette initiative représente un premier pas significatif vers la création d'une législation nationale pour les actifs numériques. L'industrie, consciente des nombreuses applications de ces actifs, se réjouit de cette avancée.
Chenoy a également souligné que le gouvernement sollicite l'avis de l'industrie pour élaborer cette approche réglementaire. La BWA travaille actuellement à la rédaction d'un document complet en ce sens. Une collaboration prometteuse pour un cadre réglementaire adapté aux réalités du marché.
Les régulateurs indiens poussent pour que les prestataires de services en cryptomonnaies étrangers soient licenciés sous l'égide de l'Unité du renseignement financier (FIU). À ce jour, seuls KuCoin et Binance ont répondu aux exigences.
Lors d'un récent atelier de formation pour les prestataires de services d'actifs virtuels (VASP), le directeur de la FIU, Vivek Aggarwal, a réitéré l'importance de la conformité aux cadres de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme (AML/CFT). Un message clair pour inciter les acteurs du marché à jouer le jeu de la régulation.
L'approche multi-agences proposée par le SEBI marque un tournant dans la régulation des cryptomonnaies en Inde. En répartissant les responsabilités entre différents régulateurs, l'Inde espère encadrer efficacement ce secteur en pleine expansion tout en protégeant les investisseurs et en garantissant la stabilité financière. Une régulation rigoureuse, mais nécessaire pour accompagner l'essor des actifs numériques.
CléRédacteur pour Crypto-Neet. J'ai commencé à m'intéresser aux cryptomonnaies en 2017, juste avant le bull run de fin d'année. Après avoir réalisé toutes les erreurs de débutant, j'ai décidé de m'intéresser sérieusement à la blockchain, à la DeFi et au trading. C'est aujourd'hui devenu une passion de tous les jours que je partage à travers des articles d'actualités et des reviews vulgarisées. Passionné aussi par la création de contenus, je tente de créer une expérience intéressante et facile à utiliser pour les lecteurs et utilisateurs. Dernièrement, je me spécialise sur l'utilisation de Midjourney pour accompagner nos contenus sur la cryptomonnaie. Je rédige aussi des articles sur Alti Trading et Tradingbeasts. Retrouvez-moi sur X.
