La SEC s’attaque à un projet NFT
RicNous avons l’habitude de voir la SEC engager des poursuites judiciaires à l’encontre de projets de cryptomonnaies. Souvent, ce sont les ventes initiales de jetons (ICO) qui sont visées. Assez inhabituel, cette fois-ci la SEC s’attaque à un projet de NFT. Quels faits sont reprochés à Impact Theory ? Crypto-Neet vous propose de faire le point.
La première poursuite de la SEC contre un projet de NFT
Impact Theory est une société de divertissement qui a décidé de lancer sa propre collection de NFT, appelée “Founder’s Keys”. Nous avons appris hier, à travers un tweet de ZachXBT, que la SEC entame des poursuites contre l’entreprise. L’organisme fédéral accuse la société d’avoir effectué des ventes de titres non enregistrées, lors de la mise en vente des NFT, d’octobre à décembre 2021.
Cette société, basée à Los Angeles, produit du contenu divers, dans de nombreux formats, dont des podcasts et des vidéos. Certaines vidéos possèdent des titres explicites, tels que “Devenir riche, ou mourir en essayant” ou encore “La mentalité de guerrier”.
On comprend donc rapidement que le contenu produit se situe dans la mouvance des arnaques pyramidales, dites de Ponzi. De leur côté, les NFT étaient vendus en tant que “Pass” pour des événements organisés par l’entreprise, du contenu exclusif, des groupes privés, etc.
Cette vente aurait permis à Impact Theory de récolter près de 30 millions de dollars. Selon la SEC, la société aurait “encouragé les investisseurs potentiels à considérer l’achat d’une clé de fondateur comme un investissement dans l’entreprise”. L’organisme ajoute qu’Impact Theory a souligné qu’elle souhaite construire le prochain Disney, ce qui offrirait une valeur énorme aux NFT.
La SEC a donc déclaré que les NFT étaient des contrats d'investissement, et donc des titres. La vente sans enregistrement avait donc violé le Securities Act de 1933. L’instance de régulation a émis une ordonnance de cessation, qui a été acceptée par l’entreprise.
Cette dernière doit dorénavant payer un total de 6,1 millions de dollars d’amende. Cet argent sera utilisé pour restituer une part aux investisseurs des NFT. De plus, la société devra procéder à la destruction des NFT en sa possession, et perdra l’entièreté des futures royalties de la collection.
Une attaque qui ne fait pas l’unanimité
Comme nous l’avons expliqué, il s’agit de la première attaque de la SEC concernant une collection de NFT. Les commissaires républicains de l’organisme, Hester Peirce et Mark Uyeda, ont un avis différent que leurs collègues sur le sujet.
Ils écrivent notamment, dans leur rapport sur l’action en question :
“Les NFT n'étaient pas des actions d'une entreprise et ne généraient aucun type de dividende pour les acheteurs”.
Ils expliquent comprendre l’inquiétude de leurs collègues. Le fait que la société ait pu lever 30 millions de dollars, sans que les investisseurs n'aient un regard sur leur argent, est problématique. Ils ajoutent que “cette préoccupation légitime ne constitue toutefois pas une base suffisante pour que l’affaire relève de notre compétence”.
Par exemple, les promesses faites par Impact Theory ne constituent pas un contrat d’investissement selon eux. Ils proposent donc à la SEC un formulaire de 9 questions, qui pourrait permettre d’estimer plus clairement si une affaire NFT dépend de leur cadre d’activité. Un questionnaire plus complet que le Test de Howey, jugé insuffisant.
Ils terminent leur rapport en estimant que le sujet des NFT soulève d’autres questions, que la SEC doit élucider, avant d’entamer d’autres actions de ce type.
Les NFT pourraient bien devenir un nouveau champ de bataille pour la SEC. De nombreux projets ont procédé à ce type de marketing lors de la mise en vente d’actifs numériques. Un rebondissement négatif, dont le secteur des NFT, déjà en grande difficulté, se serait volontiers passé.
RicMon aventure dans les cryptomonnaies commence au début du bull-run 2021. Je me suis d’abord renseigné sur la technologie blockchain, Bitcoin et Ethereum, par simple curiosité. J’ai rapidement été séduit par l’idéal porté par BTC, et j’ai alors décidé d’investir. Par la suite, je me suis intéressé aux NFTs à travers plusieurs écosystèmes, dont Ethereum, Solana, ou encore Avalanche. La technologie développée par Avalanche m’a convaincu, et j’ai alors décidé de passer de simple investisseur à entrepreneur, en créant mon propre projet NFT.
J’ai toujours aimé écrire et transmettre mes connaissances. J’ai commencé par le faire auprès de ma petite communauté sur Twitter, avec laquelle je partageais mes analyses et mes avis. Aujourd’hui, j’ai l’opportunité d’allier mes deux passions, que sont l’écriture et le web3, en tant que rédacteur pour CryptoNeet. N’hésitez pas à me retrouver sur X/twitter.
