La SEC gagne un nouveau procès

Une sanction de 2,8 millions de dollars

Après 7 mois de procès, la SEC obtient gain de cause dans un procès qui oppose l’organisme à une entreprise crypto. Le 20 avril, un juge du tribunal de district de New York a condamné Hydrogen Technology Corporation et son ancien PDG Michael Ross Kane. Ils sont contraints de verser 2,8 millions de dollars en dommages et intérêts. 

Dans ce montant, 1,5 million de dollars correspondent aux bénéfices réalisés par l’entreprise par le biais de moyens illégaux et 1,3 million de dollars de pénalités. Le PDG d’Hydrogen a également accepté de s’acquitter d’une amende personnelle d’environ 260 000 dollars. 

Hydrogen et M.Kane sont désormais liés par les conditions du règlement, qui leur interdit de contester les accusations portées contre eux par la SEC.

Ce dernier ne peut plus vendre d’autres cryptomonnaies, tant que les HYDRO n’auront pas passé le test de Howey, qui définit un titre financier. Il devra également attendre l’approbation de la SEC. 

Cependant, M.Kane pourra toujours participer au marché des actifs numériques et acheter et vendre des cryptomonnaies dans le cadre de ses démarches personnelles. 

Un procès qui rappelle celui de Ripple

Hydrogen Technology Corp. a lancé son jeton de cryptomonnaie sur la blockchain Ethereum en 2018. Pour se faire connaître, l’entreprise a procédé à des airdrops, des récompenses de campagne marketing et à des ventes directes. 

Cependant, la SEC a décidé de s’intéresser aux produits financiers de l’entreprise et a entamé une action en justice, en septembre dernier. L’organisme fédéral de régulation des titres financiers accuse la firme d’avoir procédé à des manipulations de prix, leur permettant d’engranger des gains. 

Il s’agit de la nature des cryptomonnaies qui est de nouveau en cause dans cette affaire. En effet, la SEC considère que l’HYDRO, jeton du projet, est un titre financier, et qu’il y a, de ce fait, des règles à respecter. 

Ils estiment qu’Hydrogen Technology, ainsi que Moonwalkers Trading Limited, un “market maker”, ont volontairement gonflé les volumes liés au jeton pour renforcer sa crédibilité. 

Des investisseurs auraient donc été trompés par un jeton en fausse bonne santé. Cela aurait permis aux entreprises de réaliser un gain net de plus de 2 millions de dollars, sur une crypto au prix “dopé”. Associé à cette accusation, on retrouve le motif de vente de titres non-enregistrés, qui n’est pas sans rappeler ce qui oppose la SEC à Ripple. 

Cette victoire pourrait-elle influencer la décision du juge Analisa Torres dans le cadre de l’action en justice contre Ripple ? La conclusion de ce feuilleton judiciaire devrait avoir lieu avant la fin de ce deuxième trimestre 2023, alors que le marché anticipe déjà une victoire de Ripple. 

C’est l’occasion pour Crypto-Neet de faire un rappel de bonnes pratiques à ses lecteurs. N’oubliez pas que le marché des actifs numériques peut présenter des risques. Bien que la SEC semble vouloir frapper fort et injustement sur le marché, il est important d’instaurer des règles qui permettront d’assainir notre milieu.