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Une réglementation européenne claire sur les stablecoins d'ici la fin 2024

Une réglementation européenne claire sur les stablecoins d'ici la fin 2024

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Clément "melC"Clé
par Clément "melC"Article publié le 12 septembre 2024

L'Autorité bancaire européenne (ABE) prévoit de finaliser et de publier des normes techniques pour les émetteurs de stablecoins d'ici la fin de l'année 2024.

Une réglementation européenne claire sur les stablecoins d'ici la fin 2024
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Les normes techniques relatives au stablecoin traitent de l'autorisation, des tests de résistance et de l'estimation des transactions dans le cadre de l'AMC.

L'ABE prévoit de publier ses normes techniques relatives aux émetteurs de stablecoins au Journal officiel de l'UE d'ici la fin de l'année 2024

L'ABE finalisera les normes techniques relatives au Stablecoin d'ici la fin de l'année 2024

Dans le cadre plus large des marchés des crypto-actifs, connu sous le nom de MiCA, ces normes techniques sur le stablecoin sont souhaitées dans un effort d'approche globale de ce secteur en croissance rapide.

L'ABE, ainsi que l'Autorité européenne des marchés financiers, ont également envoyé 15 normes techniques sur le stablecoin à la Commission européenne pour qu'elle les approuve.

Ces normes techniques traitent de questions essentielles telles que l'autorisation, les tests de résistance et les méthodes d'estimation des volumes de transactions et des valeurs.

Alors que les réglementations spécifiques aux stablecoins sont entrées en vigueur en juin de cette année, le reste du cadre MiCA ne sera pleinement opérationnel qu'en décembre.

Les normes techniques de Stablecoin vont être examinées par la Commission européenne

La Commission européenne est en train d'examiner les normes techniques du stablecoin qui lui ont été soumises et confirmera si elles peuvent être approuvées telles quelles ou si des modifications doivent être apportées.

Une fois approuvées par la Commission, les normes feront l'objet d'un examen plus approfondi par le Parlement européen et le Conseil européen.

Elles doivent également être traduites et adoptées formellement avant d'être publiées au Journal officiel de l'UE, le recueil officiel des actes législatifs de l'UE.

L'ABE a d'abord publié un projet d'orientations pour consultation publique en juillet 2023.

Elle a ensuite publié, en mars 2024, une version finale des normes techniques réglementaires élaborées conjointement avec l'AEMF.

Une fois achevées et publiées, ces normes techniques relatives aux stablecoins marqueront une évolution cruciale dans la surveillance par l'UE du nouveau secteur des stablecoins, en créant la certitude que les émetteurs de stablecoins sont soumis à des exigences rigoureuses en matière d'autorisation et de tests de résistance.

Une fois pleinement mises en œuvre, les réglementations prévues par la MiCA donneront le feu vert aux entreprises de crypto-monnaies des 27 États membres de l'UE pour opérer avec une licence unique, ce qui facilitera grandement la vie et apportera beaucoup plus de clarté réglementaire au marché unique.

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Rédacteur pour Crypto-Neet. J'ai commencé à m'intéresser aux cryptomonnaies en 2017, juste avant le bull run de fin d'année. Après avoir réalisé toutes les erreurs de débutant, j'ai décidé de m'intéresser sérieusement à la blockchain, à la DeFi et au trading. C'est aujourd'hui devenu une passion de tous les jours que je partage à travers des articles d'actualités et des reviews vulgarisées. Passionné aussi par la création de contenus, je tente de créer une expérience intéressante et facile à utiliser pour les lecteurs et utilisateurs. Dernièrement, je me spécialise sur l'utilisation de Midjourney pour accompagner nos contenus sur la cryptomonnaie. Je rédige aussi des articles sur Alti Trading et Tradingbeasts. Retrouvez-moi sur X.

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