Victoire pour Ripple ! La Justice Offre un Soulagement Crucial au CEO
CléUn jugement en faveur de Ripple Labs, XRP II LLC, et son PDG Brad Garlinghouse a été rendu dans l'affaire « In re Ripple Labs Inc Litigation », suite à la demande conjointe des parties d'avancer vers un jugement final. Ce verdict, prononcé par la juge Phyllis Hamilton du district nord de Californie, marque un tournant significatif pour Ripple.
Violations des Lois sur les Valeurs Mobilières
L'affaire portait principalement sur des ventes non enregistrées de titres et la responsabilité de Ripple et de son PDG en tant que personnes de contrôle, avec des accusations de violations des lois de Californie en matière de valeurs mobilières. En octobre 2024, Ripple avait sollicité une décision définitive concernant les réclamations de l'action collective et un sursis sur les réclamations individuelles jusqu'à un éventuel règlement. Le tribunal a, par ailleurs, demandé aux deux parties de considérer un règlement alternatif pour les réclamations individuelles, fixant la date du procès au 21 janvier 2025 et annulant les dates de pré-procès jusqu’à nouvel ordre.
Charges Similaires de la SEC
La Securities and Exchange Commission (SEC) avait également émis des accusations similaires dans l’affaire SEC vs Ripple Labs. Le débat autour de la réglementation des cryptomonnaies aux États-Unis a récemment repris de l’ampleur, surtout avec l’élection du président Donald Trump, qui a promis de clarifier le cadre réglementaire des cryptomonnaies. Trump a également exprimé son intention de remplacer le président de la SEC, Gary Gensler. En soutien, le président de l'American Securities Association, Chris Iacovella, a demandé à Gensler de quitter son poste.
David Schwartz, directeur technique de Ripple, a commenté que le litige pourrait bientôt être dispersé. Selon l’avocat Fred Rispoli, le dossier SEC vs Ripple pourrait être résolu ou arrêté à tout moment, signalant une potentielle conclusion à cette longue bataille juridique.
CléRédacteur pour Crypto-Neet. J'ai commencé à m'intéresser aux cryptomonnaies en 2017, juste avant le bull run de fin d'année. Après avoir réalisé toutes les erreurs de débutant, j'ai décidé de m'intéresser sérieusement à la blockchain, à la DeFi et au trading. C'est aujourd'hui devenu une passion de tous les jours que je partage à travers des articles d'actualités et des reviews vulgarisées. Passionné aussi par la création de contenus, je tente de créer une expérience intéressante et facile à utiliser pour les lecteurs et utilisateurs. Dernièrement, je me spécialise sur l'utilisation de Midjourney pour accompagner nos contenus sur la cryptomonnaie. Je rédige aussi des articles sur Alti Trading et Tradingbeasts. Retrouvez-moi sur X.
