Coinbase demande plus de transparence de la part de la SEC qui semble faire n'importe quoi
CléLa SEC américaine s'oppose aux demandes de subpoena de Coinbase concernant l'accès aux documents liés aux crypto actifs. Pourquoi Coinbase appelle à plus de transparence dans cette bataille juridique cruciale ? Voyons cela ensemble.
Les Défis de Coinbase Face à la SEC
La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis conteste les demandes étendues de subpoena de Coinbase pour « tous les documents en lien avec les actifs crypto ».
Les derniers documents de la cour soulignent l'objection de la SEC à la requête de Coinbase visant à obtenir des documents liés aux communications de l'agence pour sa défense lors du procès à venir. Ces documents incluent notamment les emails du président Gary Gensler.
La SEC a accusé Coinbase d'opérer en tant que courtier, bourse et agence de compensation non enregistrés ; alléguant que les programmes de staking de la plateforme enfreignent également les lois sur les valeurs mobilières.
La commission affirme avoir produit 240 000 documents et être à la recherche de 117 000 documents supplémentaires comme matériel de réponse. Cela inclut les emails du personnel non-enforcement que l'échange considère comme pertinents pour un avis équitable.
Demandes de transparence par le Directeur Juridique de Coinbase
Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase, a déclaré que la réponse de la SEC à la motion montre des points de vue incohérents sur les actifs numériques et sa portée réglementaire. Il a ajouté que si la commission se lance dans une campagne de régulation sans précédent par l'application de la loi, alors la « transparence » est le minimum qu'ils doivent au public.
La plus grande bourse de crypto des États-Unis a exhorté la cour à demander à la commission de présenter des documents importants dans le cadre de la découverte.
Coinbase a exigé des documents relatifs aux tokens mentionnés dans la plainte, à l'examen par la SEC de son offre publique avec des déclarations faites par Gensler dans sa capacité personnelle et professionnelle durant son mandat à la SEC.
En avril, Coinbase a demandé des documents à la SEC et a ensuite réclamé les communications liées à la crypto de Gary Gensler pendant son mandat et quatre ans avant. La bourse a également assigné le MIT, où Gensler a enseigné la technologie blockchain. Récemment, Coinbase a informé la cour qu'elle ne poursuivrait pas les dossiers en dehors du rôle de Gensler au sein de l'agence.
Les documents de la cour montrent que la commission soutient que les documents recherchés par Coinbase ne sont pas pertinents pour les revendications de la SEC. Elle a ajouté que l'échange demande à la SEC de produire les documents de 17 gardiens supplémentaires en utilisant des termes de recherche additionnels.
Tout cela est fait pour que les défendeurs puissent trouver des documents liés à sa plateforme et à ses services, aux « tokens nommés », ou à « l'application des lois sur les valeurs mobilières aux actifs numériques ».
Grewal s'exprime sur les crypto actifs saisis
Le directeur juridique de Coinbase s'est exprimé sur les actifs crypto saisis. Il a affirmé que ces actifs ne sont pas des fonds appropriés par le Congrès et qu'il n'y a rien de nouveau dans la plainte de la FEC.
Grewal a souligné que Coinbase travaille en étroite collaboration avec les forces de l'ordre fédérales et reste engagé à jouer un rôle de confiance dans l'exigence des services de crypto-monnaie du Service des Marshals. Cependant, cela est financé par la vente d'actifs abandonnés au Fonds de confiscation des actifs du DOJ.
Il a insisté sur le fait que l'échange a fait des dons équitables aux super PACs des démocrates et des républicains, avec 500 000 $ pour les fonds de la Chambre et du Sénat pour chaque parti, respectivement, pour 2024.
CléRédacteur pour Crypto-Neet. J'ai commencé à m'intéresser aux cryptomonnaies en 2017, juste avant le bull run de fin d'année. Après avoir réalisé toutes les erreurs de débutant, j'ai décidé de m'intéresser sérieusement à la blockchain, à la DeFi et au trading. C'est aujourd'hui devenu une passion de tous les jours que je partage à travers des articles d'actualités et des reviews vulgarisées. Passionné aussi par la création de contenus, je tente de créer une expérience intéressante et facile à utiliser pour les lecteurs et utilisateurs. Dernièrement, je me spécialise sur l'utilisation de Midjourney pour accompagner nos contenus sur la cryptomonnaie. Je rédige aussi des articles sur Alti Trading et Tradingbeasts. Retrouvez-moi sur X.
