La SEC attaque de nouveau XRP : quel est le problème ?
CléLa Securities and Exchange Commission (SEC) a annoncé qu'elle faisait appel d'une décision de justice qui limitait son autorité à réguler les marchés des crypto-monnaies.
Un nouvel appel de la SEC dans l'affaire avec XRP
La SEC prévoit de demander un réexamen à la 2e cour d'appel du circuit américain à Manhattan concernant une décision de juillet 2023 déclarant que le jeton XRP vendu par Ripple Labs sur les bourses publiques n'est pas considéré comme une valeur mobilière.
Cette décision du juge de district américain Analisa Torres a déterminé qu'environ 757 millions de dollars de ventes de XRP n'étaient pas soumis aux lois sur la protection des investisseurs appliquées par la SEC.
Si la cour d'appel confirme cette décision ou interprète les lois sur les valeurs mobilières de manière restrictive, cela pourrait entraver la capacité de la SEC à superviser des plateformes comme Coinbase (COIN.O) et d'autres entités impliquées dans l'échange de produits financiers plus récents et non traditionnels.
La juge Torres a également donné partiellement raison à la SEC, en décidant qu'un autre montant de 728 millions de dollars de ventes de XRP à des investisseurs institutionnels aurait dû être soumis aux lois sur les valeurs mobilières.
En août, elle a imposé une amende de 125 millions de dollars à Ripple, mais cette amende est actuellement en suspens dans l'attente de la procédure d'appel.
La SEC avait initialement demandé une amende de 2 milliards de dollars.
Le sursis restera en vigueur jusqu'à ce que la deuxième instance rende sa décision.
Ripple conserve la possibilité de faire appel de toute partie de la décision de M. Torres qu'elle jugerait défavorable.
Le PDG de Ripple, Brad Garlinghouse, a qualifié la décision de la SEC de faire appel de "malavisée" et "exaspérante", bien qu'il ait noté qu'elle n'était pas inattendue.
"Nous nous battrons devant les tribunaux aussi longtemps que nécessaire, mais soyons clairs : le statut de XRP en tant que non-titre est la loi du pays aujourd'hui", a déclaré Garlinghouse dans un message sur X.
CléRédacteur pour Crypto-Neet. J'ai commencé à m'intéresser aux cryptomonnaies en 2017, juste avant le bull run de fin d'année. Après avoir réalisé toutes les erreurs de débutant, j'ai décidé de m'intéresser sérieusement à la blockchain, à la DeFi et au trading. C'est aujourd'hui devenu une passion de tous les jours que je partage à travers des articles d'actualités et des reviews vulgarisées. Passionné aussi par la création de contenus, je tente de créer une expérience intéressante et facile à utiliser pour les lecteurs et utilisateurs. Dernièrement, je me spécialise sur l'utilisation de Midjourney pour accompagner nos contenus sur la cryptomonnaie. Je rédige aussi des articles sur Alti Trading et Tradingbeasts. Retrouvez-moi sur X.
