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la sec vs coinbase fiscalité

La bataille entre Coinbase et la SEC avance très vite : que se passe-t-il ?

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Clément "melC"Clé
par Clément "melC"Article publié le 06 septembre 2024

L'absence de réglementation claire sur les crypto-monnaies aux États-Unis a donné lieu à une guerre sans fin entre la Securities and Exchange Commission (SEC) et les sociétés web3 établies, à l'instar de Coinbase Global Inc.

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Coinbase CLO remercie la Cour

Récemment, Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase, a partagé, par le biais d'un billet X, une importante mise à jour sur la bataille juridique de la plateforme avec la SEC contre Coinbase. Selon Grewal, le juge Failla a statué en faveur de la requête de Coinbase visant à contraindre la SEC à produire des documents clés nécessaires à la défense de l'affaire.

Cette décision oblige la SEC à fournir des informations importantes que Coinbase considère comme cruciales pour renforcer sa position juridique.

Que s'est-il passé à l'époque ?

L'équipe juridique de Coinbase, dirigée par Paul Grewal, a déjà accusé Gary Gensler, président de la SEC, d'être un agent double dans sa réglementation de l'industrie des actifs numériques.

Dans des documents récemment soumis au juge Katherine Polk Failla, Coinbase a demandé à la cour d'obliger la SEC et Gensler à produire des documents pertinents, notamment des courriels personnels envoyés par Gensler avant son mandat de président et pendant qu'il était professeur au MIT.

Un grand soulagement pour Coinbase

Dans le dernier jugement, Grewal a remercié la Cour pour son examen attentif de la requête, signalant un avantage potentiel pour Coinbase alors qu'elle fait face à un examen réglementaire de plus en plus minutieux.

Il a également assuré à la communauté que la transcription complète de la décision serait partagée dès qu'elle serait disponible, permettant au public d'examiner les détails de première main.

Cette décision représente une étape importante pour Coinbase dans son bras de fer juridique en cours avec la SEC, car la découverte demandée pourrait faire la lumière sur l'approche de la SEC en matière de réglementation des cryptocurrencies et sur sa position dans l'affaire SEC contre Coinbase.

Le post de Grewal suggère l'optimisme quant à la façon dont ce nouveau développement pourrait avoir un impact sur la bataille réglementaire plus large à laquelle Coinbase et d'autres entreprises de crypto-monnaies sont confrontées aux États-Unis.

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Rédacteur pour Crypto-Neet. J'ai commencé à m'intéresser aux cryptomonnaies en 2017, juste avant le bull run de fin d'année. Après avoir réalisé toutes les erreurs de débutant, j'ai décidé de m'intéresser sérieusement à la blockchain, à la DeFi et au trading. C'est aujourd'hui devenu une passion de tous les jours que je partage à travers des articles d'actualités et des reviews vulgarisées. Passionné aussi par la création de contenus, je tente de créer une expérience intéressante et facile à utiliser pour les lecteurs et utilisateurs. Dernièrement, je me spécialise sur l'utilisation de Midjourney pour accompagner nos contenus sur la cryptomonnaie. Je rédige aussi des articles sur Alti Trading et Tradingbeasts. Retrouvez-moi sur X.

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