Victoire pour Binance face à la SEC : une hausse du $BNB à prévoir ?
CléDans une décision récente, le tribunal fédéral du district de Columbia a rejeté plusieurs demandes dans le cadre du procès intenté par la Securities and Exchange Commission (SEC) à l'encontre de Binance et de ses filiales. La décision du tribunal a clarifié le statut des ventes secondaires de BNB, rejetant les allégations de la SEC concernant ces transactions.
Selon la décision, la SEC n'a pas prouvé de manière adéquate que les ventes secondaires de BNB constituaient des offres de titres non enregistrées en vertu de la loi sur les valeurs mobilières (Securities Act). La Cour a également souligné que ces ventes, effectuées par des entités autres que Binance, ne présentaient pas les caractéristiques d'une opération sur titres.
Cet aspect de la décision est important dans l'affaire car il met l'accent sur l'ICO et les ventes directes de BNB par Binance. La décision rendue par le tribunal indique que la SEC doit présenter de meilleures preuves dans ses efforts pour faire valoir le marché secondaire dans l'industrie des crypto-monnaies.
Le tribunal a également examiné les allégations de la SEC concernant Binance USD (BUSD), une stablecoin émise par Binance. La SEC avait affirmé que Binance avait violé les articles 5(a) et 5(c) de la loi sur les valeurs mobilières en offrant et en vendant des BUSD sans déclaration d'enregistrement appropriée.
Comparaison avec l'affaire Ripple
L'affaire Binance peut être comparée à l'action en justice intentée par la SEC contre Ripple, notamment en ce qui concerne la manière dont les tribunaux ont traité le statut des actifs numériques.
En juillet 2023, le juge de district Analisa Torres a estimé que les ventes programmatiques de XRP par Ripple n'étaient pas des contrats d'investissement, alors que les ventes institutionnelles l'étaient. Cette différence entre les différents types de ventes et leur statut juridique semble être une tendance commune dans ces affaires très médiatisées liées aux crypto-monnaies.
La décision rendue dans l'affaire Binance pourrait avoir une incidence sur les futures affaires concernant les ventes de crypto-monnaies, en particulier dans les domaines des marchés primaire et secondaire. En conséquence, la décision de la Cour met en évidence les difficultés liées à l'application des lois classiques sur les valeurs mobilières au nouveau marché des actifs numériques.
Procédures en cours et implications
Cependant, certaines des plaintes ont été rejetées, et le procès de la SEC contre Binance est toujours en cours, avec plusieurs allégations clés intactes. La décision rendue dans cette affaire pourrait avoir de vastes ramifications pour Binance et pourrait établir des principes juridiques concernant les bourses de crypto-monnaies et leurs obligations en vertu des lois sur les valeurs mobilières.
La décision du tribunal de rejeter certaines plaintes tout en permettant à d'autres de continuer souligne la nature nuancée de la réglementation des crypto-monnaies et les défis auxquels les organismes de réglementation sont confrontés. Les données de CNF Marketcap montrent que BNB Coin est actuellement à 581 $ et s'est apprécié de 1 % au cours des dernières 24 heures.
Dans le même ordre d'idées, le procès SEC contre Binance a commencé en juin 2023, lorsque la SEC a allégué que Binance et Zhao offraient des titres non enregistrés aux États-Unis. En réponse, Binance a demandé le rejet de l'action en justice, déclarant que la SEC avait outrepassé sa compétence. La prochaine audience dans cette affaire est fixée au 9 juillet 2024.
CléRédacteur pour Crypto-Neet. J'ai commencé à m'intéresser aux cryptomonnaies en 2017, juste avant le bull run de fin d'année. Après avoir réalisé toutes les erreurs de débutant, j'ai décidé de m'intéresser sérieusement à la blockchain, à la DeFi et au trading. C'est aujourd'hui devenu une passion de tous les jours que je partage à travers des articles d'actualités et des reviews vulgarisées. Passionné aussi par la création de contenus, je tente de créer une expérience intéressante et facile à utiliser pour les lecteurs et utilisateurs. Dernièrement, je me spécialise sur l'utilisation de Midjourney pour accompagner nos contenus sur la cryptomonnaie. Je rédige aussi des articles sur Alti Trading et Tradingbeasts. Retrouvez-moi sur X.
