Bataille juridique SEC vs Ripple : les dates de l'appel et les conséquences pour le XRP
CléUn nouveau développement notable a secoué le monde de la cryptographie : la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a déposé un avis d'appel contestant la décision rendue dans le cadre de sa récente bataille juridique avec Ripple. Cette affaire, qui a débuté en décembre 2020, devrait encore se prolonger, et Fred Rispoli, avocat spécialisé dans les cryptomonnaies, a fait part d'un calendrier potentiel pour la procédure d'appel.
Aperçu du calendrier des recours auprès de la SEC
Soumission du mémoire de la SEC : Le mémoire initial de la SEC est attendu pour le 2 décembre 2024.
Cependant, Rispoli prévoit que la SEC demandera une extension de 30 jours, repoussant la date limite à peu après le 1er janvier 2025.
Appel incident de Ripple : Ripple devrait déposer un appel incident, et son mémoire d'ouverture devrait être déposé à peu près en même temps que le mémoire de la SEC.
Mémoires d'opposition : Les mémoires d'opposition des deux parties devront être déposés avant le 2 février 2025. M. Rispoli pense que Ripple demandera probablement une prolongation, ce qui repoussera la date limite au 2 mars 2025.
Mémoires en réponse : Ces mémoires devront être présentés avant la fin du mois de mars 2025, ce qui permettra aux deux parties d'aborder les points soulevés dans les mémoires d'opposition.
Arguments oraux : M. Rispoli s'attend à ce que les plaidoiries soient programmées entre septembre et octobre 2025, au cours desquelles les deux parties présenteront leurs arguments devant un panel de juges.
Décision finale : La décision finale de la Second Circuit Court est attendue au plus tôt en janvier 2026, mais plus probablement en mars ou avril 2026.
La décision initiale rendue en juillet 2023 par la juge Analisa Torres a été mitigée pour les deux parties.
Alors que le tribunal a statué que XRP n'est pas un titre lorsqu'il est vendu sur des bourses publiques, il a également constaté que les ventes de XRP aux investisseurs institutionnels violaient les lois sur les valeurs mobilières, ce qui a entraîné une amende de 125 millions de dollars pour Ripple.
Bien que la SEC n'ait pas révélé les parties du procès dont elle fait appel, certains anciens avocats de la SEC pensent qu'elle contestera ce jugement.
Réactions du marché XRP
L'appel de la SEC a déclenché une réaction importante du marché.
Après l'annonce, le prix du XRP a chuté de près de 10 % et a continué à fluctuer, reflétant les préoccupations des investisseurs quant à l'incertitude juridique prolongée.
Le XRP s'échange à 0,5249 $, en baisse de 2 % au cours des dernières 24 heures.
Cette bataille juridique a de vastes implications pour la réglementation des crypto-monnaies aux États-Unis, et le résultat pourrait créer des précédents importants.
Le PDG de Ripple, Brad Garlinghouse, a critiqué la SEC, notant que le régulateur "a perdu sur tout ce qui compte".
Il a également affirmé que l'entreprise était prête à contester les allégations de la SEC devant une cour d'appel.
CléRédacteur pour Crypto-Neet. J'ai commencé à m'intéresser aux cryptomonnaies en 2017, juste avant le bull run de fin d'année. Après avoir réalisé toutes les erreurs de débutant, j'ai décidé de m'intéresser sérieusement à la blockchain, à la DeFi et au trading. C'est aujourd'hui devenu une passion de tous les jours que je partage à travers des articles d'actualités et des reviews vulgarisées. Passionné aussi par la création de contenus, je tente de créer une expérience intéressante et facile à utiliser pour les lecteurs et utilisateurs. Dernièrement, je me spécialise sur l'utilisation de Midjourney pour accompagner nos contenus sur la cryptomonnaie. Je rédige aussi des articles sur Alti Trading et Tradingbeasts. Retrouvez-moi sur X.
