Ripple a demandé la suspension de l'ordonnance : comment va réagir la SEC ?
CléRipple Labs a demandé un sursis de 120 jours sur la pénalité de 125 millions de dollars ordonnée par la Securities and Exchange Commission (SEC) auprès de la U.S. District Court. Cela fait partie du litige de longue date entre la SEC et Ripple, dans lequel Ripple a été accusé de vendre illégalement des jetons XRP.
Lettre de Ripple à la Cour
Ripple placera les 125 millions de dollars sous séquestre. L'équipe juridique de Ripple a soumis la lettre pour un sursis temporaire à la Cour mercredi. Elle propose de placer environ 111 % de l'amende, soit environ 139 millions de dollars, sur un compte bancaire.
Les fonds y resteraient jusqu'à un mois (30 jours) après la clôture du délai d'appel ou jusqu'à la résolution d'un éventuel appel.
Il était reproché à Ripple d'avoir procédé à des ventes de titres non enregistrées par l'intermédiaire de son jeton XRP. L'entreprise a qualifié ce jugement de victoire partielle, car les demandes initiales de la SEC visaient des pénalités beaucoup plus élevées.
Initialement, la SEC demandait une amende de 2 milliards de dollars, mais la Cour a ramené cette amende à 125 millions de dollars. Actuellement, Ripple est en train d'améliorer ses actions juridiques pour traiter d'autres affaires.
La SEC approuve le plaidoyer de Ripple
La SEC a approuvé la demande de Ripple de suspendre temporairement l'amende imposée par le tribunal.
Toutefois, la décision est toujours en suspens au tribunal. La juge Analisa Torres, qui a présidé les premières étapes du procès, n'a pas encore approuvé la demande de Ripple.
CléRédacteur pour Crypto-Neet. J'ai commencé à m'intéresser aux cryptomonnaies en 2017, juste avant le bull run de fin d'année. Après avoir réalisé toutes les erreurs de débutant, j'ai décidé de m'intéresser sérieusement à la blockchain, à la DeFi et au trading. C'est aujourd'hui devenu une passion de tous les jours que je partage à travers des articles d'actualités et des reviews vulgarisées. Passionné aussi par la création de contenus, je tente de créer une expérience intéressante et facile à utiliser pour les lecteurs et utilisateurs. Dernièrement, je me spécialise sur l'utilisation de Midjourney pour accompagner nos contenus sur la cryptomonnaie. Je rédige aussi des articles sur Alti Trading et Tradingbeasts. Retrouvez-moi sur X.
