Ripple attaque fortement la SEC avec cette procédure juridique
CléLa société de blockchain Ripple a déposé un appel incident dans le cadre du procès en cours concernant le XRP auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis.
Une nouvelle étape dans l'affaire
Ce dépôt, connu sous le nom de formulaire C, marque la dernière étape de Ripple pour aborder des points juridiques cruciaux alors que l'affaire se poursuit devant la Cour d'appel des États-Unis.
Le célèbre avocat de XRP, James K. Filan, a partagé le document, connu sous le nom de Civil Appeal Pre-Argument Statement, sur les médias sociaux, créant une vague d'intérêt au sein de la communauté crypto.
Le directeur juridique de Ripple, Stuart Alderoty, s'est rendu sur Twitter pour clarifier la position de Ripple sur l'appel incident.
Il a souligné que l'affaire ne porte pas simplement sur la question de savoir si XRP peut être considéré comme une valeur mobilière.
M. Alderoty a noté que le tribunal a classé le XRP, ainsi que le Bitcoin, comme une non-valeur, et que la SEC n'a pas contesté cette décision, ce qui lui permet de rester en vigueur.
Il a également souligné que la SEC ne sera pas en mesure de présenter de nouvelles preuves ou de demander des documents supplémentaires au cours de la procédure d'appel, déclarant qu'il n'y aura pas le même niveau de drame que celui observé au cours des litiges précédents.
Au fur et à mesure que l'affaire progresse, le tribunal établira un calendrier d'information et consolidera les dépôts, avec l'affaire 24-2648 en tête.
Alderoty a exhorté la communauté XRP à rester concentrée, suggérant que la stratégie de la SEC pourrait être de semer la confusion et de détourner l'attention des succès de Ripple.
Ajoutant au discours, l'avocat John Deaton a partagé ses idées sur les implications plus larges des actions de la SEC.
Il a souligné qu'il n'y avait aucun doute sur la légalité du XRP et a critiqué la façon dont la SEC a traité le procès de Coinbase.
Le régulateur avait déjà approuvé l'introduction en bourse de Coinbase, même après une évaluation détaillée de ses activités, pour ensuite intenter une action en justice contre elle deux ans plus tard, citant son rôle dans la facilitation des transferts de jetons comme le XRP comme étant illégal.
Les commentaires de Deaton ont fait écho aux frustrations liées aux positions contradictoires de la SEC sur la crypto.
Le cofondateur de Ripple, Chris Larsen, a récemment fait les gros titres avec son don d'un million de XRP à la campagne de Kamala Harris, montrant son implication active dans les sphères politiques malgré la bataille juridique en cours de Ripple.
Le PDG de Ripple, Brad Garlinghouse, a quant à lui évoqué la possibilité d'une "réinitialisation des crypto-monnaies" indépendamment des prochaines élections américaines, prédisant des "progrès" pour le secteur à mesure que la clarté réglementaire continue d'évoluer.
CléRédacteur pour Crypto-Neet. J'ai commencé à m'intéresser aux cryptomonnaies en 2017, juste avant le bull run de fin d'année. Après avoir réalisé toutes les erreurs de débutant, j'ai décidé de m'intéresser sérieusement à la blockchain, à la DeFi et au trading. C'est aujourd'hui devenu une passion de tous les jours que je partage à travers des articles d'actualités et des reviews vulgarisées. Passionné aussi par la création de contenus, je tente de créer une expérience intéressante et facile à utiliser pour les lecteurs et utilisateurs. Dernièrement, je me spécialise sur l'utilisation de Midjourney pour accompagner nos contenus sur la cryptomonnaie. Je rédige aussi des articles sur Alti Trading et Tradingbeasts. Retrouvez-moi sur X.
