Consensys vole au secours d'Ethereum face à la SEC : nouveau procès à venir ?
RicConsensys a engagé une action judiciaire contre la Commission des Échanges et des Sécurités des États-Unis (SEC). Il est essentiel de savoir que la plainte, déposée jeudi, vise à mettre un terme à la répression imminente de la SEC sur le portefeuille MetaMask de Consensys et à obtenir une décision cruciale sur la classification du jeton natif d'Ethereum, l'Ether.
Consensys conteste la position de la SEC
La plainte affirme : "La possibilité que l’Ether soit réglementé comme un titre par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis pourrait entraver la capacité des États-Unis à utiliser Ethereum et des technologies blockchain similaires."
Consensys fait pression pour obtenir une déclaration de la cour fédérale affirmant que l'Ether n'est pas une valeur mobilière. Elle affirme que toute enquête basée sur le fait que l'ETH est une valeur mobilière violerait les droits de l’entreprise selon le cinquième amendement et effreindrait la loi sur les procédures administratives.
La plainte cherche également à clarifier que MetaMask, le portefeuille de Consensys, ne fonctionne pas comme un courtier selon la loi fédérale, et que son service de staking ne viole pas les lois sur les valeurs mobilières.
Il est important de mentionner que Consensys a reçu un avis de Wells de la SEC le 10 avril. Cet avis indique que la SEC envisage d’intenter une action en justice contre l’entreprise pour des infractions présumées aux lois sur les valeurs mobilières via son produit MetaMask. La plainte cite également la position précédente de la SEC sur Ethereum, se référant au discours de 2018 de l’ancien directeur Bill Hinman, qui considérait l’Ether comme une commodité.
Consensys a alors souligné l’approche incohérente de la SEC et a mis en avant la compétence de la juridiction de la Commission des contrats à terme sur marchandises (CFTC) sur les produits dérivés d’Ethereum. Ceci est présenté comme une preuve supplémentaire du statut de marchandise de l’ETH.
L’entreprise affirme que ce changement constitue une « volte-face » qui contredit l’exigence constitutionnelle d’une notification équitable, en vertu de la clause de procédure régulière.
Consensys fait également appel à la « doctrine des questions majeures », un principe juridique qui restreint la capacité des régulateurs fédéraux à dépasser leurs mandats législatifs. La société met en garde contre les conséquences sévères pour le réseau Ethereum et pour Consensys si les actions de la SEC continuent sans restriction.
La répression de la cryptomonnaie par Gensler
Le procès contre l'agence survient alors que le président de la SEC, Gary Gensler, intensifie sa répression contre les principaux acteurs de la crypto, tels que Coinbase et Uniswap.
L'approche de M. Gensler a notamment consisté à assigner des entreprises et des développeurs à comparaître pour obtenir des documents relatifs à leurs interactions avec la Fondation Ethereum, une organisation à but non lucratif qui soutient le développement du réseau.
Les détracteurs dans le domaine de la cryptomonnaie sont agacés par les méthodes de Gensler. Ils affirment que la SEC n’a pas établi de directives réglementaires précises qui tiennent compte des spécificités de la technologie blockchain. Gensler réfute ces critiques, soutenant que les lois actuelles sur les valeurs mobilières sont adéquates et accuse l’industrie de la cryptomonnaie de non-conformité.
Le procès de Consensys, déposé dans le district nord du Texas, s'aligne sur des actions juridiques préventives similaires prises par des groupes comme l'Association Blockchain et des entreprises comme Legit Exchange. Malgré ces actions en justice, Gensler continue de cibler la fonction de staking d'Ethereum comme base de la position juridique récente de la SEC.
RicMon aventure dans les cryptomonnaies commence au début du bull-run 2021. Je me suis d’abord renseigné sur la technologie blockchain, Bitcoin et Ethereum, par simple curiosité. J’ai rapidement été séduit par l’idéal porté par BTC, et j’ai alors décidé d’investir. Par la suite, je me suis intéressé aux NFTs à travers plusieurs écosystèmes, dont Ethereum, Solana, ou encore Avalanche. La technologie développée par Avalanche m’a convaincu, et j’ai alors décidé de passer de simple investisseur à entrepreneur, en créant mon propre projet NFT.
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