Refus de l’appel de la SEC contre Ripple : XRP grimpe de 5%
RicCette nuit, la juge de district a rendu son verdict concernant la motion d’appel de la SEC dans le procès qui l’oppose à Ripple. Cette dernière a décidé de simplement rejeter la demande de l’organisme de régulation, ce qui a entraîné un gain positif pour le XRP sur le marché. Crypto-Neet vous explique tous les détails de cette décision, à première vue positive.
La motion d'appel de la SEC contre Ripple est rejetée
La SEC (U.S. Securities and Exchange Commission) a subi un revers dans son affaire contre Ripple. La juge de district Analisa Torres a rejeté sa motion pour faire appel de la précédente décision.
Elle affirme que l'agence de régulation n'avait pas réussi à démontrer qu'il y avait des questions de droit d’ordre régulatoire ou des motifs substantiels pour des différences d'opinion.
La décision de la juge en juillet avait établi que Ripple avait violé les lois fédérales sur les valeurs mobilières en vendant du XRP directement à des investisseurs institutionnels. D’un autre côté, la juge a estimé qu’il n’y avait rien d’illégal à la mise en vente du XRP aux clients de détail via les exchanges. Une décision qui représentait un échec pour la SEC.
Pour faire simple, la vente initiale de jetons à des institutions (stades précoces de mise en vente aux fonds d’investissements) est considérée comme devant être régulée. Cependant, la mise en vente de cryptomonnaies sur un exchange, sur le marché dit “secondaire”, ne dépend pas de l’organisme fédéral.
La SEC avait alors annoncé qu'elle déposerait un appel interlocutoire. Elle a égameent demandé à suspendre toute autre prise de décision pendant qu'elle sollicitait un examen de la décision de la juge Torres par une cour d'appel.
Conséquences immédiates sur le prix du XRP
Suite à la nouvelle, le prix du XRP a grimpé d’environ 5 à 6 %, selon les données de CoinMarketCap. Bien que cela ne soit pas une perte complète pour la SEC, la juge Torres a fixé une date de procès pour avril 2024 pour résoudre les autres questions qui demeurent en suspens.
La SEC peut toujours tenter de faire appel du cas dans son ensemble par la suite. En ce qui concerne l’histoire de Ripple avec les régulateurs, le procès en cours, initié en décembre 2020, a conduit plusieurs plateformes d'échange à retirer le token XRP afin d'éviter d'éventuels problèmes juridiques.
Cependant, après le jugement de la juge Torres en juillet, de nombreuses entreprises de cryptomonnaies ont indiqué qu'elles réintroduisent le token ou envisagent de le faire. Les implications de ces décisions juridiques et leurs effets sur le marché des cryptomonnaies et la réglementation restent à voir dans les mois et les années à venir.
Les implications de la décision de la Cour divisent les avocats
Les perspectives juridiques se montrent divergentes face à l'importance de l'ordre judiciaire récent de la juge Analisa Torres.
Certains avocats et commentateurs considèrent cette décision comme une victoire substantielle pour Ripple dans son procès contre le régulateur. Cependant, d'autres experts légaux recommandent à la communauté de modérer son enthousiasme pour le moment.
Jeremy Hogan, avocat spécialisé en cryptomonnaie, décrit l'ordre récent comme un « désastre » pour la SEC. Par contre, Bill Hughes, un avocat de la société blockchain Consensys (société derrière MetaMask), a affirmé qu'il s'attendait au rejet de l'appel de la SEC. Il explique qu'il n'est pas typique qu'un tel appel soit accepté à ce stade d'un procès.
Gabriel Shapiro, avocat général chez Delphi Labs, a également mis en garde contre un excès d’enthousiasme, clarifiant que la décision n'est pas une défaite totale pour la SEC. Ainsi, les avis divergent entre victoire pour Ripple, ou simple revers temporaire pour l’organisme fédéral.
En effet, il reste toujours une option pour la SEC, qui devra rejeter la décision de la juge sur l’entièreté du procès. Si la SEC souhaite faire appel, elle devra le faire après la conclusion du de ce dernier, actuellement programmé pour le 23 avril 2024.
Pour rappel, la décision finale de ce projet est très attendue dans le domaine des cryptomonnaies. Nous l’avions d’ailleurs cité comme un facteur favorisant la survenue d’un possible marché haussier en 2024.
RicMon aventure dans les cryptomonnaies commence au début du bull-run 2021. Je me suis d’abord renseigné sur la technologie blockchain, Bitcoin et Ethereum, par simple curiosité. J’ai rapidement été séduit par l’idéal porté par BTC, et j’ai alors décidé d’investir. Par la suite, je me suis intéressé aux NFTs à travers plusieurs écosystèmes, dont Ethereum, Solana, ou encore Avalanche. La technologie développée par Avalanche m’a convaincu, et j’ai alors décidé de passer de simple investisseur à entrepreneur, en créant mon propre projet NFT.
J’ai toujours aimé écrire et transmettre mes connaissances. J’ai commencé par le faire auprès de ma petite communauté sur Twitter, avec laquelle je partageais mes analyses et mes avis. Aujourd’hui, j’ai l’opportunité d’allier mes deux passions, que sont l’écriture et le web3, en tant que rédacteur pour CryptoNeet. N’hésitez pas à me retrouver sur X/twitter.
