Revirement historique de la SEC contre les dirigeants de Ripple
Dans un revirement surprenant, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a décidé de retirer sa plainte civile contre les cadres de Ripple. Brad Garlinghouse et Chris Larsen ne sont donc plus inquiétés, ce qui met fin à une saga judiciaire qui dure depuis décembre 2020. Crypto-Neet vous rapporte cette annonce historique.
La SEC abandonne ses poursuites contre les dirigeants de Ripple
Depuis décembre 2020, Brad Garlinghouse, PDG de Ripple, et Chris Larsen, président exécutif, étaient dans le viseur de la SEC suite à une plainte déposée contre eux. Cependant, dans un document déposé le 19 octobre auprès de la Cour de district du district sud de New York, la SEC a notifié au tribunal son intention de retirer toutes les allégations.
Une nouvelle surprenante tant l’organisme fédéral semblait déterminé à ne pas laisser tomber l’affaire. Selon ce document, les parties en litige "ont stipulé le rejet avec préjudice", suggérant qu'il n'était pas nécessaire de planifier un procès à venir. Toutefois, cela ne signifie pas que la plainte contre Ripple elle-même est abandonnée.
Réactions et implications futures
Suite à cette décision, le responsable juridique de Ripple, Stuart Aldeorty, a qualifié cette manœuvre de "capitulation étonnante" de la part de la SEC. Pour lui, il ne s’agit pas d’un simple règlement.
Brad Garlinghouse, quant à lui, s'est exprimé sur X (anciennement Twitter) le 19 octobre, soulignant la tentative impitoyable de la SEC de nuire à sa personne ainsi qu'à Chris Larsen. Il a également parlé d’acharnement sur une entreprise que les équipes de Ripple ont mis plus de 10 ans à construire.
Les démêlés juridiques entre la SEC et Ripple ont commencé en décembre 2020 lorsque la commission a porté plainte contre la société de cryptomonnaie. La raison principale était la vente de ses tokens XRP, qu'elle considérait comme des titres.
Cependant, en juillet, un juge fédéral a tranché en faveur de Ripple, affirmant que le XRP n'était pas un titre lors de sa vente à des investisseurs de détail. Ce jugement considère donc que la vente de XRP sur le marché des exchanges, n’est pas à considérer comme une vente de titres. Les jetons ne dépendent donc pas de la réglementation de la SEC.
La raison exacte du retrait des charges par la SEC reste floue, d'autant plus qu'un procès était prévu pour avril 2024. Certains experts, comme Katherine Kirkpatrick de Cboe Digital, spéculent que la SEC pourrait prévoir de contester la décision judiciaire concernant le statut du XRP en tant que titre. Il ne s’agirait alors que d’une manœuvre pour mieux se préparer.
La SEC poursuit ses investigations dans le domaine des cryptomonnaies, avec des procédures en cours contre d'autres figures de proue du secteur. On pense notamment aux anciens PDG de Celsius et FTX, ainsi qu’aux plaintes civiles contre les plateformes d'échange Binance et Coinbase.
Pour le moment, le marché semble accueillir cet abandon comme une bonne nouvelle. Le BTC, déjà en tendance haussière, passe la barre des 29 000 $ et s’approche de la symbolique des 30 000 $. De notre côté, nous ne nous réjouissons pas trop vite, car nous savons la détermination de la SEC à vouloir frapper fort sur l’industrie des cryptomonnaies.
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