Ripple et la SEC : la véritable raison derrière un règlement historique qui redéfinit l’avenir des cryptos
CléRipple a toujours déclaré qu'elle ne réglerait pas l'affaire tant qu'il ne serait pas clair que le XRP n'est pas considéré comme une valeur mobilière, mais la situation actuelle pourrait l'inciter à revoir sa position. Ce changement de position pourrait être influencé par les récents développements juridiques et la récente notification d'appel de la SEC.
L'arrêt 2023 : un résultat mitigé
En 2023, un jugement déterminant dans l'affaire Ripple a établi que le XRP, lorsqu'il est vendu sur les marchés secondaires à des investisseurs particuliers, ne constitue pas une valeur mobilière en vertu de la législation américaine sur les valeurs mobilières.
Ce jugement a constitué une victoire importante pour Ripple et l'ensemble du secteur des crypto-monnaies.
Toutefois, le tribunal a estimé que les ventes de XRP aux investisseurs institutionnels constituaient bien des valeurs mobilières, ce qui a donné lieu à un résultat nuancé que les deux parties pourraient interpréter comme des victoires partielles.
Impact de l'appel de la SEC et facteurs externes
L'appel de cette décision par la SEC a continué à faire monter la pression sur Ripple.
Le régulateur est désireux d'obtenir des éclaircissements juridiques supplémentaires et a cherché à contester les aspects de la décision qui ont limité sa capacité à réglementer le XRP.
Dans ce contexte, d'un règlement devient un scénario plausible, en particulier si le processus d'appel s'étire et augmente les charges juridiques et financières pour Ripple.
En procédant à un règlement, Ripple pourrait éviter le risque d'un litige prolongé et s'assurer d'un résultat réglementaire plus prévisible.
Un facteur clé qui pourrait influencer la décision de Ripple est l'issue de l'appel de la SEC.
Si Ripple perçoit qu'il est de plus en plus probable que l'appel puisse annuler certaines parties de la décision favorable, il pourrait choisir de négocier un règlement.
D'un autre côté, l'équipe juridique de Ripple a montré sa confiance dans l'état actuel du droit, en particulier avec la reconnaissance par le tribunal que XRP n'est pas un titre pour les ventes au détail, ce qui lui donne une raison de continuer à se battre.
En outre, des facteurs externes tels que les enquêtes en cours sur les conflits d'intérêts potentiels au sein de la SEC, en particulier impliquant d'anciens responsables, pourraient compliquer davantage le paysage réglementaire.
Si ces enquêtes aboutissent à des conclusions défavorables à la SEC, cela pourrait réduire l'influence de l'agence dans la poursuite de l'appel, ce qui rendrait un règlement plus attrayant pour les deux parties.
En fin de compte, le choix de Ripple de régler ou de poursuivre la bataille juridique dépendra d'une évaluation minutieuse des risques associés à l'appel de la SEC et des avantages potentiels de mettre ce long processus juridique derrière eux.
Pour l'instant, le XRP reste légalement classé comme n'étant pas un titre pour certaines ventes, mais l'incertitude réglementaire entourant l'affaire pourrait pousser Ripple à rechercher une résolution qui assure une plus grande stabilité du marché.
CléRédacteur pour Crypto-Neet. J'ai commencé à m'intéresser aux cryptomonnaies en 2017, juste avant le bull run de fin d'année. Après avoir réalisé toutes les erreurs de débutant, j'ai décidé de m'intéresser sérieusement à la blockchain, à la DeFi et au trading. C'est aujourd'hui devenu une passion de tous les jours que je partage à travers des articles d'actualités et des reviews vulgarisées. Passionné aussi par la création de contenus, je tente de créer une expérience intéressante et facile à utiliser pour les lecteurs et utilisateurs. Dernièrement, je me spécialise sur l'utilisation de Midjourney pour accompagner nos contenus sur la cryptomonnaie. Je rédige aussi des articles sur Alti Trading et Tradingbeasts. Retrouvez-moi sur X.
