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Est-ce que Ethereum sera considéré comme une securities par la SEC la semaine prochaine ?

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Clément "melC"Clé
par Clément "melC"Article publié le 16 mai 2024

La SEC (Securities and Exchange Commission) pourrait bientôt confirmer que l'Ethereum est un titre financier dans le cadre de ses rejets attendus sur plusieurs demandes d'ETF Ethereum, selon les propos d’un avocat spécialisé dans les actifs numériques mardi dernier.

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Une décision très prochainement

Le régulateur doit prendre une décision sur la demande de VanEck pour un tel produit le 23 mai, suivie de la date limite pour répondre à la demande d'ARK Invest/21Shares le lendemain. BlackRock, Fidelity et Grayscale ont également des mêmes demandes en attente auprès de la SEC.

En mars, la SEC a présenté des « motifs potentiels de rejet » pour la demande de BlackRock et la proposition du Nasdaq d'inscrire le produit de BlackRock à la cote.  

L'une des questions posées par la SEC est de savoir si le Nasdaq a « correctement déposé sa proposition » conformément aux règles de la bourse relatives aux actions fiduciaires basées sur les matières premières.

Scott Johnson, associé général chez Van Buren Capital, a qualifié cette question comme révélatrice, exigeant que les fiducies détiennent une « matière première spécifiée ».

« L'objectif évident est de potentiellement refuser sur la base que ces dépôts au comptant sont incorrectement déposés en tant qu'actions fiduciaires basées sur des matières premières et ne sont pas admissibles s'ils détiennent un titre », a-t-il écrit sur Twitter.

Plutôt que d'exclure indirectement l'actif numérique en tant que matière première, la SEC pourrait affirmer que l'Ethereum est un titre financier réglementé lors de ses refus attendus pour les ETF. Mais c'est « peu probable », a déclaré Terrence Yang, directeur général de Swan Bitcoin, à Decrypt.

« Gensler et son équipe, ce sont des animaux politiques », a-t-il déclaré, affirmant que le contexte politique entourant les crypto-monnaies est devenu trop tendu pour une décision qui pourrait éventuellement déclencher des réactions négatives auprès des politiciens favorables aux crypto-monnaies, dont l'ancien président Donald Trump.

Après l'approbation par la SEC des ETF Bitcoin au comptant en janvier, les espoirs de voir les ETF Ethereum au comptant recevoir le même traitement se sont effondrés.  

Sur la plateforme de prévision basée sur la blockchain Polymarket, les traders ont estimé une probabilité pessimiste de 16 % que les ETF soient approuvés ce mois-ci, au moment où nous écrivons cet article.

Même si Gary Gensler, président de la SEC, a publiquement affirmé que le bitcoin était une matière première, il est resté très discret en ce qui concerne l’Ethereum. D’ailleurs, ils ont refusé de répondre aux questions sur le statut réglementaire de la crypto-monnaie, pas plus tard qu'au mois de mars.

Le mois dernier, une action en justice déposée par la société de logiciels Ethereum Consensys rapportait que la SEC considérait en interne l'Ethereum comme un titre financier depuis plus d'un an. Parmi d’autres requêtes, la société a notamment demandé à un juge fédéral du Texas de déclarer que l'Ethereum est une matière première.

Avant d'approuver les ETF Bitcoin au comptant en janvier, la SEC a refusé des demandes similaires pendant longtemps, invoquant des craintes de fraude et de manipulation du marché au comptant du Bitcoin. Selon toujours la SEC, les accords de surveillance du marché à terme du bitcoin pour les ETF, déjà approuvés, ne seraient pas suffisants.

Finalement, une cour d'appel fédérale a jugé cette logique de défectueuse. Elle a ordonné à la SEC d'annuler son précédent rejet de la demande de Grayscale, visant à convertir sa fiducie phare en ETF.

Étant donné que la SEC a approuvé les ETF de contrats à terme sur Ethereum en octobre dernier, Yang a déclaré qu'un casse-tête similaire pour le régulateur pourrait suivre s'il pointe à nouveau la manipulation du marché.

« Ils peuvent le faire, mais ils doivent s'attendre à être poursuivis, et je pense qu'ils seront attaqués politiquement par le lobbying influent qui est bien financé par l'industrie des cryptomonnaies », a-t-il déclaré.

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Rédacteur pour Crypto-Neet. J'ai commencé à m'intéresser aux cryptomonnaies en 2017, juste avant le bull run de fin d'année. Après avoir réalisé toutes les erreurs de débutant, j'ai décidé de m'intéresser sérieusement à la blockchain, à la DeFi et au trading. C'est aujourd'hui devenu une passion de tous les jours que je partage à travers des articles d'actualités et des reviews vulgarisées. Passionné aussi par la création de contenus, je tente de créer une expérience intéressante et facile à utiliser pour les lecteurs et utilisateurs. Dernièrement, je me spécialise sur l'utilisation de Midjourney pour accompagner nos contenus sur la cryptomonnaie. Je rédige aussi des articles sur Alti Trading et Tradingbeasts. Retrouvez-moi sur X.

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