Un analyste se penche sur l'affaire de la SEC et Uniswap : quelles sont les chances de gagner pour le DEX ?

Analyse de l'affaire Uniswap

Dans une analyse détaillée publiée sur X, Cochran a fait référence aux décisions passées de la SEC concernant la définition d'une bourse et ses implications pour la bataille juridique potentielle d'Uniswap.

Selon lui, la SEC a émis par le passé des « Lettres de Non-Action » en 1986, 1991 et 1997 pour fournir des orientations aux entités explorant les systèmes électroniques de routage et d'appariement des transactions.

Ces entités craignaient que de tels systèmes ne les classent comme des bourses. Cependant, la SEC a conclu que le simple fait de fournir un système de routage et d'appariement des transactions ne correspondait pas à la définition complète d'une bourse.

Un autre point de discorde, noté par Cochran, est la classification des interfaces utilisateur comme des bourses. Citant les orientations de la SEC issues de lettres en 1989 et 1990, il a expliqué que les interfaces facilitant la communication avec une bourse n'étaient pas considérées comme des bourses elles-mêmes.

De plus, il a mis en évidence une déclaration de la SEC de 1998 (SEC No-Act. LEXIS 18) qui indiquait que la Commission ne répondrait plus aux demandes de Lettres de Non-Action. Cela signifie alors que la question a été résolue.

L'analyse a également exploré la distinction entre la mise en relation des acheteurs et des vendeurs et le transfert légal des actifs. Ce concept souligné par la SEC en 1979, 1996 et 1999 a soutenu que, bien que des plateformes comme Uniswap facilitent les transactions entre acheteurs et vendeurs, elles ne gèrent pas directement la liquidation, qui se produit ailleurs.

En se concentrant sur Uniswap, l’analyste a réaffirmé la déclaration de la plateforme. Selon cette déclaration, le développement de l’interface utilisateur est distinct du protocole lui-même. L’analyste a soutenu que cette séparation est claire : elle est remarquée dans la possibilité d’effectuer des transactions sur le contrat intelligent Uniswap via différentes interfaces, pas seulement l’interface officielle.

Il faut souligner qu’Uniswap, qui est réputé pour autoriser les échanges de tokens automatisés sur la blockchain Ethereum, a reçu une notification de Wells de la SEC le 10 avril. Cette notification indique des mesures d’application potentielles. Malgré un contrôle réglementaire en cours depuis 2021, Uniswap Labs, le développeur principal de la plateforme, insiste sur le fait qu’il n’est responsable que de l’interface utilisateur, qui est séparée du protocole autonome.

Par conséquent, force est de constater que l’analyse de Cochran renforce les affirmations d'Uniswap, suggérant une distinction juridique entre l'interface frontale et le protocole sous-jacent.

Toutefois, il est utile de savoir que cela pourrait avoir des implications pour l'examen réglementaire en cours auquel sont confrontées les exchanges décentralisées comme Uniswap.