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kraken exchange sec poursuite judiciaire action en justice

La SEC s'attaque à Kraken : devez-vous retirer vos fonds ?

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Richard "Ororys"Ric
par Richard "Ororys"Article publié le 21 novembre 2023

La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a engagé des poursuites contre Kraken, l'accusant de mélanger les fonds des clients. Ce n’est pas tout, ils accusent l’exchange de ne pas s'être enregistré en tant que bourse de négociation, courtier, et agence de compensation. Crypto-Neet fait le point sur ce nouveau volet judiciaire.

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Kraken face à des accusations sérieuses de la SEC

Une plainte a été déposée le 20 novembre au tribunal fédéral de San Francisco par la SEC. L’instance gouvernementale affirme que depuis 2018, Kraken a fonctionné comme une plateforme facilitant illégalement l'achat et la vente de cryptomonnaies

Un porte-parole de Kraken a déclaré à Cointelegraph que l'entreprise conteste la plainte de la SEC et prévoit de se défendre au tribunal. Cette action en justice représente le dernier effort en date de l'agence dirigée par Gary Gensler pour placer le secteur des cryptos sous son contrôle.

L’actuel directeur de la SEC affirme que les actifs cryptographiques sont des contrats de valeurs mobilières selon la loi américaine. Une considération mise à mal durant le procès encore en cours l’opposant à Ripple

Pour le moment, seule la branche américaine de l’exchange est mise à mal par cette action en justice. De plus, même si les allégations peuvent sembler graves, les fonds des clients n’ont jamais été qualifiés d’insuffisant par la SEC. Il n’y a donc pas besoin de se précipiter, mais songer à déplacer vos fonds vers un cold wallet est toujours une bonne idée. 

Des pratiques douteuses et des risques pour les investisseurs

La SEC a également allégué que les pratiques commerciales et les contrôles internes "déficients" de Kraken ont conduit à de nombreuses dérives. Elle pointe du doigt le mélange de 33 milliards de dollars d'actifs de clients avec ses propres fonds, créant un "risque significatif de perte" pour ses clients. 

La plainte mentionne que Kraken a utilisé des comptes contenant des actifs clients pour payer ses dépenses opérationnelles. Gurbir Grewal, directeur de la division d'application de la SEC, a déclaré : 

Nous alléguons que Kraken a pris la décision commerciale de gagner des centaines de millions de dollars des investisseurs plutôt que de se conformer aux lois sur les valeurs mobilières. Cette décision a entraîné un modèle commercial plein de conflits d'intérêts qui a mis en péril les fonds des investisseurs.

En réponse, un porte-parole de Kraken a affirmé que la plateforme n'a jamais listé de titres non enregistrés, ajoutant :

Il est décevant de voir la SEC continuer sur sa voie de régulation par l'application, ce qui nuit aux consommateurs américains, freine l'innovation et nuit à la compétitivité mondiale des États-Unis.

Dans un billet de blog du 20 novembre, Kraken a précisé que les accusations de mélange de fonds par la SEC ne sont “rien de plus que Kraken dépensant des frais qu'elle a déjà gagnés”. En aucun cas, le régulateur n'allègue que des fonds d'utilisateurs manquent.

La plainte de la SEC contre Kraken liste 16 cryptomonnaies qu'elle considère comme des valeurs mobilières, y compris Cardano (ADA), Algorand (ALGO), Polygon et Solana. Pour le moment, aucune instance judiciaire ne s’est positionnée en faveur de cette considération. 

La plainte de la SEC allègue que Kraken a violé les dispositions d'enregistrement de la Securities Exchange Act de 1934. Elle demande à Kraken de payer des pénalités, d'obtenir un soulagement injonctif et de restituer ses “gains mal acquis”.

Un nouveau chapitre s’ouvre donc aux Etats-Unis. Entre Binance, Coinbase, et Kraken, le pays de l’oncle Sam fait explicitement comprendre qu’ils ne peuvent pas exercer sans un contrôle strict de la SEC. Le marché n’a pas tellement réagi à cette annonce. 

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Mon aventure dans les cryptomonnaies commence au début du bull-run 2021. Je me suis d’abord renseigné sur la technologie blockchain, Bitcoin et Ethereum, par simple curiosité. J’ai rapidement été séduit par l’idéal porté par BTC, et j’ai alors décidé d’investir. Par la suite, je me suis intéressé aux NFTs à travers plusieurs écosystèmes, dont Ethereum, Solana, ou encore Avalanche. La technologie développée par Avalanche m’a convaincu, et j’ai alors décidé de passer de simple investisseur à entrepreneur, en créant mon propre projet NFT.

J’ai toujours aimé écrire et transmettre mes connaissances. J’ai commencé par le faire auprès de ma petite communauté sur Twitter, avec laquelle je partageais mes analyses et mes avis. Aujourd’hui, j’ai l’opportunité d’allier mes deux passions, que sont l’écriture et le web3, en tant que rédacteur pour CryptoNeet. N’hésitez pas à me retrouver sur X/twitter.

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